Archives mensuelles : octobre 2007

Il est bientôt temps de faire le bilan des plus et moins values

  En effet, la fin de l’année approche. Il est temps de faire le bilan …   Tout d’abord, pensez à utiliser le seuil de 20.000 euros de cession si cela n’est pas déjà fait (rappel : vous pouvez céder … Continuer la lecture

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Stockpress : pour ou contre les stock-options …

Pour ou contre les stock-options ? article des Echos du 24 octobre 2007  Jean-René Boidron, vice-président de Croissance Plus, et Jean Peyrelevade, ancien président du Crédit Lyonnais, étaient hier soir les invités de l’émission « Y a de l’éco » sur Public … Continuer la lecture

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Régime fiscal des stock-options en UK

  Comment cela se passe chez nos amis anglais ? C’est au moment de l’exercice des options que la plus value d’acquisition est taxée. La plus-value d’acquisition est imposée au barème progressif dont les tranches vont jusqu’à 40% (revenu imposable supérieur … Continuer la lecture

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Dépêche StockBlog … Amendement Carrez serait retiré !

L’amendement Carrez concernant la remise en cause de l’exonération de plus value en cas de donation serait retiré par le Ministre. Rappel :  » Gilles Carrez souhaite dans le projet de loi de fianances 2008 rajouter un article mettant fin … Continuer la lecture

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Points sur les amendements et réformes en cours

Dans le cadre du PLFSS, le principe d’instaurer une contribution patronale de 2,5 % sur la valeur des actions au moment de leur attribution, ainsi qu’une cotisation salariale de 2,5 % sur la plus-value d’acquisition au moment de l’exercice de … Continuer la lecture

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Amendement discret mais avec de lourdes conséquences sur l’optimisation des stock-options

Gilles Carrez souhaite dans le projet de loi de fianances 2008 rajouter un article mettant fin à l’exonération des plus-values lors de donation de titres issus de la levée de stock-options, si la levée a eu lieu après le 11 … Continuer la lecture

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Comment fonctionnent les stock-options aux USA ?

Chez nos amis américains, vous avez essentiellement deux types de plans : Les incentives stock-options plans (ISOS) et les non qualified stock-options plan (NSOS).La majorité des entreprises proposent les NSOP de par leur fléxibilité (possibilité d’un rabais …) et la possibilité de … Continuer la lecture

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Morceaux choisis …

Article de la Tribune du 5 octobre 2007  Après le feu vert donné mercredi par Nicolas Sarkozy, le gouvernement doit trouver un juste équilibre pour faire contribuer davantage les bénéficiaires de stock-options à la protection sociale sans menacer l’attractivité de … Continuer la lecture

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Vous renoncez à exercer vos options … des réponses de la cour administrative

Confirmant la position exprimée par l’administration dans un rescrit du 14 février 2006 , la cour administrative d’appel de Douai vient de juger que l’indemnité perçue par un salarié bénéficiaire de stock-options en contrepartie de sa renonciation à exercer ses … Continuer la lecture

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Mr Fillon, c’est quoi à votre avis la CSG et CRDS ?

 François Fillon a jugé jeudi « normal », « juste » et « moral » que les stock-options puissent contribuer au financement de la protection sociale. »Les stock-options ne permettront pas de financer l’ensemble des besoins de la protection sociale, mais il y a quelque chose de … Continuer la lecture

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