Archives de l’auteur : L'équipe StockBlog

A propos L'équipe StockBlog

Je fais partie du monde secret des stock-holders. Je travaille depuis maintenant 12 ans dans la même compagnie en tant que fiscaliste. Cela fait maintenant 6 ans que j'ai des Stock-options et actions gratuites.

C’est quoi un BSA ?

Les bons de souscription d’actions (BSA) sont des instruments financiers qui permettent de souscrire un nombre d’actions déterminé à un prix fixé à l’avance (prix d’exercice) et pendant une période définie. Le prix d’exercice des BSA est fixé dès l’émission … Continuer la lecture

Publié dans BSA | Commentaires fermés sur C’est quoi un BSA ?

Stock-options et attribution gratuite d’actions, contribution salariale et PEE

Une contribution salariale de 10 % calculée sur le gain de levée d’options ou d’acquisition est supportée par les bénéficiaires :  stock-options attribués depuis le 16 octobre 2007, ou d’actions gratuites attribuées entre le 16 octobre 2007 et le 7 … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, Stocktax | Commentaires fermés sur Stock-options et attribution gratuite d’actions, contribution salariale et PEE

La levée de vos options au sein d’un PEE en 2017

Afin de faciliter le financement de la levée de vos stock-options, l’article L3332-25 du Code du travail permet aux salariés de débloquer tout ou partie de leur épargne au sein d’un plan d’épargne entreprise (PEE). Cette disposition ne revient pas … Continuer la lecture

Publié dans Stockoptimisation | Commentaires fermés sur La levée de vos options au sein d’un PEE en 2017

La fiscalité des actions gratuites version 2017 !

La loi revient partiellement sur les aménagements apportés au régime des actions gratuites institué au cours de l’été 2015 par la loi Macron. Elle prévoit  une imposition mixte en fonction du montant du gain réalisé : jusqu’à 300 000 € … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite | Commentaires fermés sur La fiscalité des actions gratuites version 2017 !

Stock-options et PEA ?

Les titres pouvant figurer sur un PEA sont mentionnés à l’article L 221-31 du Code monétaire et financier, et sont pour l’essentiel les suivants : actions et certificats d’investissement (ainsi que les droits ou bons de souscription ou d’attribution y … Continuer la lecture

Publié dans Non classé, Stockoptimisation, Stocktax | Commentaires fermés sur Stock-options et PEA ?

Une QPC sur les actions gratuites …

Une QPC (question prioritaire de constitutionnalité) sur les actions gratuites … En effet, la conformité à la Constitution est remise en cause, dans la mesure où l’employeur est tenu de verser la contribution à une date où les actions ne sont … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, Stockjurisprudence | Commentaires fermés sur Une QPC sur les actions gratuites …

Stock-options, actions gratuites … ISF 2017 !

De plus en plus d’entreprises complètent la rémunération de leurs salariés par la délivrance de stock-options ou la distribution gratuite d’actions existantes, ou nouvelles lors d’une augmentation de capital. Ces titres sont soumis à une période d’acquisition au cours de laquelle … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, Stock ISF | Commentaires fermés sur Stock-options, actions gratuites … ISF 2017 !

Le guide stock-options et actions gratuites 2017

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur Le guide stock-options et actions gratuites 2017

Gain d’acquisition des actions gratuites … et prélèvements sociaux 2017

Le gain d’acquisition des actions gratuites attribuées en vertu d’une autorisation postérieure au 7 août 2015 est actuellement soumis aux prélèvements sociaux au taux global de 15,5 %. Dès lors que le gain d’acquisition n’est pas soumis à un taux forfaitaire … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite | Commentaires fermés sur Gain d’acquisition des actions gratuites … et prélèvements sociaux 2017

Obligations déclaratives des stock-options et actions gratuites

Le décret n°2016-1361 en date du 12 octobre 2016 éclaircie les obligations déclaratives des employeurs concernant les actions gratuites et des stock-options qualifiées, ainsi que les BSPCE, pour tenir compte de la fréquence mensuelle de la DSN. En conséquence, à … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, BSPCE, StockRH, Stocktax | Commentaires fermés sur Obligations déclaratives des stock-options et actions gratuites