Archives de catégorie : Stockoptimisation

Tous les articles concernant l’optimisation fiscale des Stock-options

Quelle méthode pour l’évaluation des titres à l’ISF 2017 ?

Concernant la déclaration d’ISF, il existe 2 méthodes : Dernier cours connu Pour les valeurs mobilières ne figurant pas sur un compte-titres, il y a lieu de se référer au cours, au comptant, de la dernière cotation de l’année précédant … Continuer la lecture

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Comment déclarer ses stock-options et Actions Gratuites à l’ISF 2017 ?

De plus en plus d’entreprises complètent la rémunération de leurs salariés par la délivrance de stock-options ou la distribution gratuite d’actions existantes, ou nouvelles lors d’une augmentation de capital. Ces titres sont soumis à une période d’acquisition au cours de laquelle … Continuer la lecture

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La levée de vos options au sein d’un PEE en 2017

Afin de faciliter le financement de la levée de vos stock-options, l’article L3332-25 du Code du travail permet aux salariés de débloquer tout ou partie de leur épargne au sein d’un plan d’épargne entreprise (PEE). Cette disposition ne revient pas … Continuer la lecture

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Stock-options et PEA ?

Les titres pouvant figurer sur un PEA sont mentionnés à l’article L 221-31 du Code monétaire et financier, et sont pour l’essentiel les suivants : actions et certificats d’investissement (ainsi que les droits ou bons de souscription ou d’attribution y … Continuer la lecture

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L’achat en nue-propriété pour réduire l’ISF 2017

L’impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) est un impôt direct payé par les personnes physiques et couples ayant un niveau de patrimoine net taxable dépassant 1,3 Millions d’euros au 1er janvier 2016. L’impôt est progressif par tranche et déclaratif. … Continuer la lecture

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Donation de stock-options, que se passe t’il ?

Le bénéficiaire de stock-options n’a pas la possibilité de vendre les droits résultant de ces stock-options, il a uniquement la possibilité de transmettre les titres une fois l’option levée. En cas de donation des titres pendant la période d’indisponibilité, la plus-value … Continuer la lecture

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Stock-option : prélèvement forfaitaire ou traitement et salaire en 2016 ?

Le saviez vous qu’il est possible d’opter pour l’imposition de la plus-value d’acquisition dans la catégorie des traitements et salaires (pour les options émises avant le 28 sept 2012). Le calcul (et cette option) est intéressant à faire en fonction naturellement … Continuer la lecture

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Simuler et optimiser votre IR 2016 et 2017 …

Grâce à notre simulateur impôt sur le revenu, mis à jour selon les lois de finances 2015 (rectificative) et 2016, calculez et optimiser votre impôt 2016 sur les revenus perçus en 2015. Le simulateur de calcul d’Impôt sur les revenus … Continuer la lecture

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Les cas exceptionnels de levée de stock-options (rappels) …

La levée de l’option correspond à la décision du salarié d’exercer son option d’achat ou de souscription d’actions, moment où il exerce son droit. Il décide alors d’acquérir les actions ou de participer à une augmentation de capital. C’est la … Continuer la lecture

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Donner des actions gratuites purge les plus-values ?

Et bien … Non ! Selon l’article 80 quaterdecies du Code Général des Impôts, la donation d’actions gratuites après la période de conservation devrait donner lieu à l’imposition du gain d’attribution dans les conditions de droit commun du régime. Seule la … Continuer la lecture

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