Archives de catégorie : Stockoptimisation

Tous les articles concernant l’optimisation fiscale des Stock-options

Le Guide Stock-options et Actions Gratuites 2017 !

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture

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Lever les options en les finançant à partir des avoirs indisponibles de votre PEE

  Seuls les fonds indisponibles du PEE peuvent servir à l’acquisition des titres. Les bénéficiaires d’options de souscription ou d’achat d’actions peuvent lever leurs options exerçables dans le cadre d’un Plan d’Epargne Entreprise (PEE) si le règlement de leur plan … Continuer la lecture

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La fiscalité des rémunérations des dirigeants d’entreprise

Le statut fiscal du chef d’entreprise dépend de la structure choisie : SCI, SARL, SAS, SA … La fiscalité de leur rémunération dépend donc de cette structure et de leur déductibilité par l’entreprise. A noter aussi que les statuts peuvent prévoir … Continuer la lecture

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Le Guide Actions Gratuites et Stock-options 2017 !

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture

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Revenus exceptionnels 2017 et stock-options

On entend par revenu exceptionnel un revenu qui, par sa nature, n’est pas susceptible d’être recueilli annuellement. Ainsi, les revenus réalisés dans le cadre normal de l’activité professionnelle ne sont pas susceptibles d’être qualifiés d’exceptionnels, même si cette activité produit … Continuer la lecture

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Dernier délai : donation des actions reçues de stocks attribuées avant le 20/06/2007

Les plans de stock-options ont généralement une durée de vie de 10 ans. Etant en juin 2017, c’est donc le dernier délai pour les plans émis avant juin 2007. Pour percevoir des revenus complémentaires … pensez à investir dans l’assurance-vie  ! Une … Continuer la lecture

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Quelle méthode pour l’évaluation des titres à l’ISF 2017 ?

Concernant la déclaration d’ISF, il existe 2 méthodes : Dernier cours connu Pour les valeurs mobilières ne figurant pas sur un compte-titres, il y a lieu de se référer au cours, au comptant, de la dernière cotation de l’année précédant … Continuer la lecture

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Comment déclarer ses stock-options et Actions Gratuites à l’ISF 2017 ?

De plus en plus d’entreprises complètent la rémunération de leurs salariés par la délivrance de stock-options ou la distribution gratuite d’actions existantes, ou nouvelles lors d’une augmentation de capital. Ces titres sont soumis à une période d’acquisition au cours de laquelle … Continuer la lecture

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La levée de vos options au sein d’un PEE en 2017

Afin de faciliter le financement de la levée de vos stock-options, l’article L3332-25 du Code du travail permet aux salariés de débloquer tout ou partie de leur épargne au sein d’un plan d’épargne entreprise (PEE). Cette disposition ne revient pas … Continuer la lecture

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Stock-options et PEA ?

Les titres pouvant figurer sur un PEA sont mentionnés à l’article L 221-31 du Code monétaire et financier, et sont pour l’essentiel les suivants : actions et certificats d’investissement (ainsi que les droits ou bons de souscription ou d’attribution y … Continuer la lecture

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