Archives de catégorie : StockExpat

Tous les articles concernant l’expatriation

Le guide des stock-options, actions gratuites, BSPCE pour 2018

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, BSA, BSPCE, Stock ISF, StockExpat | Commentaires fermés sur Le guide des stock-options, actions gratuites, BSPCE pour 2018

La retenue à la source sur les stock-options en cas d’expatriation

Afin de sécuriser la déclaration et le paiement de l’impôt sur le revenu (IR) dû par les personnes qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France, les gains de source française provenant de dispositifs d’actionnariat salarié et autres avantages salariaux … Continuer la lecture

Publié dans StockExpat | Commentaires fermés sur La retenue à la source sur les stock-options en cas d’expatriation

S’expatrier en ayant des actions gratuites, des stock-options ou des BSPCE …

L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options, BSPCE et attributions gratuites d’actions pose des difficultés lorsque leurs bénéficiaires sont des non-résidents et qu’ils ont reçu ces outils de rémunération en France par exemple.     L’OCDE est à l’origine … Continuer la lecture

Publié dans StockExpat | Commentaires fermés sur S’expatrier en ayant des actions gratuites, des stock-options ou des BSPCE …

Départ à l’étranger … Etes-vous concerné par l’Exit Tax ?

Le transfert de domicile fiscal hors de France entraîne l’imposition immédiate à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux des plus-values latentes sur les participations significatives, des créances trouvant leur origine dans une clause de complément de prix et … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, StockExpat | Commentaires fermés sur Départ à l’étranger … Etes-vous concerné par l’Exit Tax ?

S’expatrier avec des stock-options et actions gratuites

A l’exception de la convention fiscale franco-américaine, les conventions fiscales signées par la France ne contiennent généralement pas de dispositions spécifiques concernant l’imposition des gains de levée d’options. L’OCDE, comme le droit interne, attribuent aux gains de levée d’option la … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, StockExpat | Commentaires fermés sur S’expatrier avec des stock-options et actions gratuites

Fiscalité de la plus-value d’acquition des actions gratuites 2018, expatriation …

Lorsque les actions ont été attribuées dans les conditions définies par le Code de commerce, les modalités d’imposition de la plus-value d’acquisition des attributions gratuites des actions, égal à la valeur des titres au jour de l’acquisition sont les suivantes … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, StockExpat | Commentaires fermés sur Fiscalité de la plus-value d’acquition des actions gratuites 2018, expatriation …

Départ à l’étranger … connaissez vous l’Exit Tax ?

Le transfert de domicile fiscal hors de France entraîne l’imposition immédiate à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux des plus-values latentes sur les participations significatives, des créances trouvant leur origine dans une clause de complément de prix et … Continuer la lecture

Publié dans Réponse en ligne, StockExpat, Stocktax | Commentaires fermés sur Départ à l’étranger … connaissez vous l’Exit Tax ?

Le Guide Stock-options et Actions Gratuites 2017 !

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, StockExpat, Stockoptimisation | Commentaires fermés sur Le Guide Stock-options et Actions Gratuites 2017 !

Les actions gratuites, stock-options et l’expatriation …

L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options, BSPCE et attributions gratuites d’actions pose des difficultés lorsque leurs bénéficiaires sont des non-résidents et qu’ils ont reçu ces outils de rémunération en France par exemple. L’OCDE est à l’origine du modèle … Continuer la lecture

Publié dans StockExpat | Commentaires fermés sur Les actions gratuites, stock-options et l’expatriation …

Expatriation et Exit Tax 2017 : les stock-options sont elles concernées ?

L’ « exit tax » est intervenu dès 2011. Il y a dorénavant l’imposition des plus values de cession de titres détenus par des ex résidents français qui ont quitté la France. Le taux d’imposition est celui des plus values mobilières. Les … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, StockExpat | Marqué avec , , | Laisser un commentaire