Archives mensuelles : janvier 2007

Des Stock-options pour les footballeurs de l’OL !

J’étais devant mon Reuters quand la nouvelle (attendue cependant) est tombée le 25 janvier à 14h43 : PARIS (Reuters) – « L’Olympique Lyonnais a franchi une étape importante vers son introduction en Bourse avec l’enregistrement mardi de son document de base, … Continuer la lecture

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Second life ?

C’était en 2000 …  Didier Pineau-Valencienne, alors président de l’AFEP, et Ernest-Antoine Seillière, président du MEDEF, ont présenté, en janvier 2000, une initiative conjointe en faveur de la transparence des rémunérations des dirigeants d’entreprises françaises. http://www.medef.fr/staging/site/core.php?pag_id=304   Cette initiative qui … Continuer la lecture

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Focus sur la Loi Participation et Actionnariat Salarié

Les nouveautés qui nous concernent ! Actions gratuites placées sur un Plan Epargne Entreprise :  Les actions gratuites attribuées aux salariés peuvent être versées, à l’expiration de la période d’acquisition, sur un PEE (voir dossier épargne salariale sur http://www.epargne-salariale.fr/e_situation.php) dans la … Continuer la lecture

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Couvrez vous malgré le redoux !

La période d’indisponibilité fiscale de 4 ans de vos stock-options, et éventuellement la période de portage de 2 ans (pour les options attribuées à compter du 27 avril 2000), représentent un risque en capital pour nous bénéficiaires d’options. Tant que … Continuer la lecture

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Stock-options et expatriation, encore des incertitudes fiscales !

L’expatriation reste un cas complexe pour les juristes fiscalistes car il n’existe pas de cadre précis réglementaire.       La plus-value d’acquisition : En matière internationale, la règle voudrait que l’imposition du gain perçu par les bénéficiaires dépende de la qualification juridique … Continuer la lecture

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