Stockexpat

Les Expatriés ou Futurs Expatriés Français …

Vous pensiez que l’on vous avez oublié !

Et non, la fiscalité semble déjà très compliquée lorsque vous êtes “franchouillard”, vous ne vous imaginez pas  à quoi elle ressemble lorsque vous n’êtes plus sur le territoire français.

• Toute la fiscalité des expatriés français par pays (détaillée) : cliquez ici >>
• Les principes généraux d’imposition pour les expatriés français : cliquez ici >>
• La gestion de patrimoine en tant qu’expatrié : cliquez ici >>
• Retour Page d’accueil Joptimiz.com

Si à tout cela vous mélangez votre fiscalité locale, vos lieux de résidence passé et présent, celui de votre exercice professionnel, … alors là il faut avoir l’esprit très mathématique pour comprendre comment cela fonctionne.

En matière de stock-options par exemple, on vous parlera de conventions fiscales, de prorata temporis, de lieu d’exercice professionnel, du lieu d’exercice de l’option etc etc …

D’ailleurs si vous parlez à un fiscaliste, il vous indiquera que cela n’est pas tranché car “bien que l’OCDE par ses recommandations préconisent … cliquez ici >> “

Heureusement, l’administration fiscale (nos amis du fisc) commence à se préoccuper du problème et va on l’espère bientôt répondre à nos attentes (par une instruction fiscale qui est en cours).

Mais cela ne réglera pas tous les problèmes, seulement en partie (la partie française naturellement).

Chaque pays a en effet sa propre définition et sa propre fiscalité des stock-options et attribution gratuite d’actions.

Le plus important dans un premier temps est de savoir où cela est fiscalisé ?

Mais où c’est fiscalisé ?

Le cas le plus simple est celui où nous sommes hors de France lors de l’attribution de Stock-options par notre “gentille” compagnie française maison mère (Mr Durant, vous avez bien travaillé et on vous récompense pour cela …, tout cela en anglais naturellement)

Puis quelques temps après, ayant besoin d’argent, nous levons toujours étant expatrié puis cédons les titres issus de cette levée.

A ce moment, étant à l’extérieur du territoire français, l’imposition n’est pas française et est de droit local.

La où tout se complique, c’est lorsque vous mélangez ces étapes :

Mr Durant vous avez bien travaillé (toujours en anglais) et on vous récompense.

Vous êtes à ce moment là expatrié en Chine (ou au Canada peu importe).

Et puis vous revenez en France entre temps (la France vous manque !).

Vous levez vos options et les revendez 2 ans après.

On tombe alors dans “le complexe du complexe” que nous tenterons de régler dans nos articles.

Retrouvez tous nos articles concernant l’expatriation dans la catégorie Stockexpat

N’oubliez pas également que nous sommes à votre disposition pour toutes vos questions fiscales, cliquez ici >> 

Notre sélection de livres concernant l’expatriation :

La 5ème édition du “Guide pratique et juridique de l’expatrié” de Yannick Aubry est disponible! Reconnu comme l’ouvrage indispensable pour tous les DRH et les expatriés, le Guide pratique, juridique et fiscal de Yannick AUBRY réunit l’ensemble des thèmes à aborder, des renseignements nécessaires à intégrer et des règles à appliquer afin d’optimiser la mobilité des salariés à l’international. En savoir plus >>

Si l’expatriation a très souvent pour point de départ un motif professionnel, elle n’en est pas moins une aventure humaine, qui concerne tous les membres de la famille. Ce guide aborde donc, outre l’ensemble des infos pratiques (sécurité sociale, etc.), la dimension psychologique de l’expatriation et ses conséquences sur le couple, la relation parents- enfants… De la détresse éventuelle du conjoint qui ne peut pas travailler et se sent isolé aux problèmes de scolarité, Claudie Bert fait vraiment le tour des questions qui ne sont que trop rarement traitées par les autres guides de l’expat. En savoir plus >>

Vous avez envie de partir vivre à l’étranger ? Votre employeur vous propose une mobilité internationale. Comment vous assurer que ce choix de carrière vous convient et mettre toutes les chances de succès de votre côté ? Pour y parvenir, l’ouvrage S’expatrier en toute connaissance de cause de Jean-Luc Cerdin vous propose un véritable programme de ” coaching ” à l’expatriation. Issu de recherches récentes, cet ouvrage vous accompagne, étape par étape, dans la construction de votre projet de mobilité internationale. Grâce à des quiz d’auto-évaluation, vous pourrez évaluer votre aptitude à l’expatriation et engager des pistes d’actions concrètes pour bien vous préparer. En savoir plus >>