Archives de catégorie : Stockworld

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Le guide de l’épargne salariale du Ministère

L’épargne salariale recouvre un ensemble de dispositifs dont l’objectif est d’associer les salariés aux résultats de leur entreprise et de favoriser l’épargne collective et le développement des investissements des entreprises. Elle trouve ses origines dans une série d’ordonnances fondatrices – … Continuer la lecture

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Gestion de patrimoine au féminin, nos quelques conseils …

Durant votre vie Mesdames, plusieurs questions et situations viendront se présentées … Tout d’abord celle de votre union avec « Monsieur ». Quelle est la meilleure union ? Quels sont les impacts patrimoniaux ? Quelle est la fiscalité applicable à votre choix … La … Continuer la lecture

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C’est quoi des stock-options ?

Les stock-options sont des plans d’options sur actions qui ont pour objet de permettre, sous certaines conditions, à tout ou partie des salariés et mandataires sociaux d’une société anonyme ou en commandite par actions (cotés ou non) de souscrire ou … Continuer la lecture

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Attention aux stock-options sur les sociétés étrangères …

L’imposition des plus-values réalisées par un résident fiscal français détenant des stock-options sur une société étrangère dépend notamment des caractéristiques de son plan. Pour bénéficier du régime français spécifique aux stock-options, ce plan doit être « qualifié» au regard du … Continuer la lecture

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La fin des stock-options ?

Il ressort du rapport de Proxinvest : « Au-delà de la question du quantum se pose aussi la question du lien avec la performance des éléments du contrat. Proxinvest observe que moins d’un dirigeant sur deux possède une rémunération de long-terme, … Continuer la lecture

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Stock-options : simplification en cas de divorce …

Simplification des opérations de liquidation des stock-options lors du divorce d’époux mariés en communauté de biens. Un arrêt de la Cour d’appel de Paris de 2004 servait de référence aux praticiens pour considérer que les options de souscription ou d’achat … Continuer la lecture

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Stock-options et divorce …

Les tribunaux se sont prononcés maintes fois sur la nature commune ou propre des stock–options en cas de divorce d’époux mariés sous un régime communautaire. Il en ressort 2 situations. Si la levée de l’option est intervenue : avant la liquidation … Continuer la lecture

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Nous vous souhaitons de très bonnes fêtes de fin d’année …

… Et vous présentons nos meilleurs Voeux pour cette nouvelle année 2014 ! Reprise du service : le 6 janvier 2014. A bientôt !

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Stock-options et actions gratuites … la suite du projet de Loi de Finances 2014

L’article 9 du projet de loi de finances tend à instaurer une taxe exceptionnelle au taux de 50 % à la charge des employeurs qui versent des rémunérations individuelles supérieures à 1 million d’euros à leurs dirigeants et salariés. Cette … Continuer la lecture

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Des stock-options et actions gratuites qui vont coûter très chères !

Conformément aux engagements pris par le Président de la République, et pour contribuer au rétablissement des comptes publics, l’article 9 du projet de loi de finances met à la charge des entreprises versant des rémunérations supérieures à 1 million d’euros … Continuer la lecture

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