Archives mensuelles : janvier 2009

Que se passe t’il en cas de succession ?

Publié le 29/01/2009 par Joptimiz.com

  L’instruction récemment publiée revient sur les règles relatives aux taux d’imposition du gain de levée d’options pour les options attribuées depuis le 27 avril 2000 et apporte notamment des précisions en cas de décès du bénéficiaire avant la levée … Continuer la lecture →

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Attention à la date d’attribution : la fiscalité en dépend !

Publié le 22/01/2009 par Joptimiz.com

Le dispositif des options sur titres ou stock-options a fait l’objet de nombreuses réformes depuis 2001, aboutissant à une multiplication des régimes selon la date d’attribution et de levée des options (cf. nos différents articles précédents).  L’instruction précédemment publiée rappelle … Continuer la lecture →

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La menace de Nicolas Sarkosy

Publié le 16/01/2009 par Joptimiz.com

Y aurait il de nouvelles réformes dans l’air quant aux Stock-options (cf. ci-dessous l’ article de La Tribune.fr) :  Pour rappel, les différents articles concernant les stock-options, sont codifiés :   sur le plan du droit commercial, sous les articles L. 225-177 … Continuer la lecture →

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Nouvelle instruction fiscale sur les stock-options

Publié le 06/01/2009 par Joptimiz.com

  Le dispositif des options sur titres (« stock-options ») a fait l’objet de nombreuses réformes ces dernières années.  La loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques a notamment institué de nouvelles règles juridiques de mise en … Continuer la lecture →

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Nouveautés fiscales 2009

Publié le 05/01/2009 par Joptimiz.com

  L’équipe de StockBlog vous souhaite une très bonne année 2009.  En matière fiscale, la loi de Finances pour 2009 a été publiée ce dimanche 28 décembre au Journal officiel.  Nous développerons prochainement les grands thèmes pour cette année.  La … Continuer la lecture →

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