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Archives mensuelles : janvier 2009
Que se passe t’il en cas de succession ?
Linstruction récemment publiée revient sur les règles relatives aux taux dimposition du gain de levée doptions pour les options attribuées depuis le 27 avril 2000 et apporte notamment des précisions en cas de décès du bénéficiaire avant la levée … Continuer la lecture
Publié dans Stocktax
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Attention à la date d’attribution : la fiscalité en dépend !
Le dispositif des options sur titres ou stock-options a fait lobjet de nombreuses réformes depuis 2001, aboutissant à une multiplication des régimes selon la date dattribution et de levée des options (cf. nos différents articles précédents). Linstruction précédemment publiée rappelle … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation, Stocktax
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La menace de Nicolas Sarkosy
Y aurait il de nouvelles réformes dans l’air quant aux Stock-options (cf. ci-dessous l article de La Tribune.fr) : Pour rappel, les différents articles concernant les stock-options, sont codifiés : sur le plan du droit commercial, sous les articles L. 225-177 … Continuer la lecture
Publié dans Stockpress, Stockworld
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Nouvelle instruction fiscale sur les stock-options
Le dispositif des options sur titres (« stock-options ») a fait lobjet de nombreuses réformes ces dernières années. La loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques a notamment institué de nouvelles règles juridiques de mise en … Continuer la lecture
Publié dans Stocktax
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Nouveautés fiscales 2009
Léquipe de StockBlog vous souhaite une très bonne année 2009. En matière fiscale, la loi de Finances pour 2009 a été publiée ce dimanche 28 décembre au Journal officiel. Nous développerons prochainement les grands thèmes pour cette année. La … Continuer la lecture
Publié dans Stocktax
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