Archives mensuelles : juin 2011

C’est quoi une opération intercalaire !

Dans certaines conditions, l’échange sans soulte des titres issus de la levée des stock-options n’interrompt plus le délai d’indisponibilité ni le délai de portage supplémentaire de 2 ans qui permettent de faire bénéficier des taux réduits d’imposition le gain de … Continuer la lecture

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Précisions sur la contribution salariale de 8%

  La contribution salariale de 8 % sur les stock-options concerne les titres cédés depuis le 1-1-2011  En effet, c’est ce qu’indique l’Instruction fiscale du 25 mai 2011 (5 F-11-11). Le relèvement à 8 % de la contribution salariale sur … Continuer la lecture

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Exceptions au délai d’indisponibilité fiscale

  Il existe en effet des situations permettant de bénéficier de l’avantage fiscal sur la plus value d’acquisition, avant l’expiration de la période d’indisponibilité fiscale de 4 ou 5 ans :  Vous êtes licencié : les titres acquis par levée … Continuer la lecture

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La fiscalité des stock-options et son optimisation en image

La fiscalité des stock-options en tutoriel avec Bernard Carlier, co-fondateur du site www.joptimiz.com  (ou du moins son avatar !)

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Quelle cotisation salariale pour les stock-options ou actions gratuites ?

  Les contribuables acquérant des titres à la suite d’une levée d’options attribuées depuis le 16 octobre 2007 ou d’une attribution gratuite d’actions intervenue à compter de la même date sont redevables d’une cotisation salariale calculée sur la plus-value d’acquisition … Continuer la lecture

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