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Archives mensuelles : mai 2010
La comptabilisation des stock-options
L’administration a mis en consultation un projet d’instruction concernant les conséquences fiscales des règles de comptabilisation et d’évaluation des opérations relatives aux plans d’options d’achat d’actions et d’attributions gratuites d’actions. En effet, les modalités de comptabilisation des plans d’options … Continuer la lecture
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Nouvelle instruction fiscale sur les SO et actions gratuites
De nouvelles règles de comptabilisation et dévaluation des opérations relatives aux plans doptions dachat dactions et aux plans dattribution dactions gratuites existantes ont été définies par le Comité de la réglementation comptable dans le cadre de son règlement n° … Continuer la lecture
Publié dans StockRH, Stocktax
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Stock-option et mobilité internationale
Comme déjà indiqué, le Conseil d’Etat se prononce pour la première fois sur les modalités d’imposition de l’avantage tiré de la levée d’une option lorsque le bénéficiaire des options a été détaché à l’étranger entre la date d’attribution des … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat, Stockjurisprudence, Stocktax
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Bref rappel sur les Stock-options
Le dispositif des options de souscription ou d’achat d’actions (aussi dénommées « stock-options ») permet à des salariés ou des dirigeants de souscrire ou d’acheter, à des conditions avantageuses, des actions de la société qui les emploie ou d’autres sociétés … Continuer la lecture
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