Archives mensuelles : décembre 2022

Renoncer à ses actions gratuites en 2023 ?

Lorsqu’un bénéficiaire de stock-options ou d’actions gratuites perd le droit qui lui a été attribué en raison de sa qualité de salarié (lever les options), ou y renonce, il peut percevoir, en contrepartie, une indemnité de compensation. Cette indemnité constitue, … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite | Commentaires fermés sur Renoncer à ses actions gratuites en 2023 ?

Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options

Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options En cas de cession de titres d’une même société, il est nécessaire de déterminer les titres cédés afin de connaître le régime fiscal qui est applicable aux stock-options. Lorsque … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options

Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise

Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise La question du calcul de la plus-value imposable en cas de cession de titres souscrits/acquis en devises étrangères n’a pas été toujours très claire. Le Conseil d’état est venu dans … Continuer la lecture

Publié dans Déclaration, Stocktax | Commentaires fermés sur Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise

La fiscalité des actions gratuites en 2023

La fiscalité des actions gratuites en 2020 Les bénéficiaires d’actions gratuites sont susceptibles d’être imposés au titre de 2 gains distincts : la plus-value d’acquisition (gain réalisé au moment de l’acquisition), et la plus-value de cession (gain réalisé lors de … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite | Commentaires fermés sur La fiscalité des actions gratuites en 2023

Comment est fixé le prix des stock-options ?

Le prix des stock-options est fixé par le conseil d’administration au jour où l’option est consentie selon les modalités déterminées par l’assemblée générale extraordinaire (AGE). Si les actions de la société sont cotées, leur prix de souscription ne peut pas être … Continuer la lecture

Publié dans Stockwealth, Stockworld | Commentaires fermés sur Comment est fixé le prix des stock-options ?

Le processus d’attribution des actions gratuites

Le processus d’attribution des actions gratuites L’allocation des actions gratuites suit un cursus en 3 étapes : La 1ère consiste en la décision d’attribution des actions aux bénéficiaires prise par le conseil d’administration ou le directoire, La seconde est constituée … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite | Commentaires fermés sur Le processus d’attribution des actions gratuites

La fiscalité en 2022 et 2023 des dividendes et des plus-values mobilières

La fiscalité en 2022 des dividendes et des plus-values de valeurs mobilières (tutoriel) …

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur La fiscalité en 2022 et 2023 des dividendes et des plus-values mobilières