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Archives mensuelles : janvier 2015
Attention aux stock-options sur les sociétés étrangères …
L’imposition des plus-values réalisées par un résident fiscal français détenant des stock-options sur une société étrangère dépend notamment des caractéristiques de son plan. Pour bénéficier du régime français spécifique aux stock-options, ce plan doit être « qualifié» au regard du … Continuer la lecture
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Stock-options et actions gratuites en cas d’expatriation
L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options et attributions gratuites d’actions, pose des difficultés lorsque leurs bénéficiaires sont sujets à une mobilité internationale, du fait de l’existence de disparités entre les législations internes et d’interprétations divergentes des clauses des … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, StockExpat, Stocktax
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Donner permet de purger l’impôt de vos stock-options
Le projet de donner des titres issus de la levée de stock-options ne doit être envisagé que dans l’hypothèse où la donation a lieu postérieurement au délai d’indisponibilité (délai de 4 ans pour les options attribuées à compter du 27 … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation, Stocktax
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Pourquoi ne pas opter pour la taxation de vos stock-options comme salaire ?
Il est possible d’opter pour l’imposition de la plus-value d’acquisition de vos stock-options dans la catégorie des traitements et salaires. Cette option, de caractère purement fiscal, donc non susceptible d’entraîner l’exigibilité des cotisations de sécurité sociale, permet l’incorporation de la … Continuer la lecture
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Lever vos stock-options options grâce à votre PEE
Les bénéficiaires d’options de souscription ou d’achat d’actions peuvent lever leurs options exerçables dans le cadre d’un Plan d’Epargne Entreprise (PEE) si le règlement de leur plan de stock-options le prévoit. Les sommes nécessaires à la levée de ces options … Continuer la lecture
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