Trouvez sur nos sites …
Archives mensuelles : août 2024
Le processus d’attribution des actions gratuites
Le processus d’attribution des actions gratuites L’allocation des actions gratuites suit un cursus en 3 étapes : La 1ère consiste en la décision d’attribution des actions aux bénéficiaires prise par le conseil d’administration ou le directoire, La seconde est constituée … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite
Commentaires fermés sur Le processus d’attribution des actions gratuites
Actions gratuites et succession …
Actions gratuites et succession … En cas de décès au cours de la période d’attribution, les héritiers peuvent demander l’attribution des titres dans un délai de 6 mois. La plus-value serait imposable chez les héritiers et ne relèvera pas de … Continuer la lecture
Publié dans Stocktax
Commentaires fermés sur Actions gratuites et succession …
C’est quoi les ESPP ?
Les ESPP désignent généralement des plans d’actionnariat permettant aux salariés d’acquérir des actions de la société à un prix préférentiel en retenant le prix d’acquisition sur la rémunération salariale. En principe, les ESPP ne devraient pas bénéficier de régime de … Continuer la lecture
Publié dans Stocktax
Commentaires fermés sur C’est quoi les ESPP ?
Comment est fixé le prix des stock-options ?
Le prix des stock-options est fixé par le conseil d’administration au jour où l’option est consentie selon les modalités déterminées par l’assemblée générale extraordinaire (AGE). Si les actions de la société sont cotées, leur prix de souscription ne peut pas être … Continuer la lecture
Publié dans Stockwealth, Stockworld
Commentaires fermés sur Comment est fixé le prix des stock-options ?
La taxation des BSPCE et leur sort en cas d’expatriation
La taxation des BSPCE et leur sort en cas d’expatriation Les Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise confèrent aux salariés de certaines jeunes entreprises le droit de souscrire des titres de la société dans laquelle ils travaillent, à … Continuer la lecture
Publié dans BSPCE
Commentaires fermés sur La taxation des BSPCE et leur sort en cas d’expatriation
Les carried interests et leur fiscalité
Les carried interests et leur fiscalité Les parts de carried interest sont donc destinées aux membres de l’équipe de gestion des fonds communs de placement à risques et des sociétés de capital-risque , une participation aux plus-values réalisées. L’octroi de … Continuer la lecture
Publié dans carried interests
Commentaires fermés sur Les carried interests et leur fiscalité
