Archives de catégorie : BSPCE

Notre guide fiscal des stock-options, AGA et BSPCE …

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, BSPCE, Stocktax | Commentaires fermés sur Notre guide fiscal des stock-options, AGA et BSPCE …

Le régime fiscal des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE)

Le régime fiscal des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) Bercy commente la réforme du régime des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) Proches des stock-options, les BSPCE confèrent à leurs bénéficiaires le droit de … Continuer la lecture

Publié dans BSPCE | Commentaires fermés sur Le régime fiscal des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE)

Comment sont imposés les bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ?

Comment sont imposés les bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ? Pour les BSPCE attribués à compter du 1er janvier 2018, le gain réalisé par le bénéficiaire lors de la cession des titres souscrits en exercice de … Continuer la lecture

Publié dans BSPCE | Commentaires fermés sur Comment sont imposés les bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ?

Opter pour le barème de l’IR à postériori ?

Dans une réponse ministérielle du 25 février 2020,  l’administration indique que dans le cadre du droit à l’erreur, les contribuables qui n’ont pas opté pour l’imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR)  de leurs revenus de capitaux … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, BSPCE, Stocktax | Commentaires fermés sur Opter pour le barème de l’IR à postériori ?

Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ?

Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ? Ce dispositif était réservé aux sociétés passibles en France de l’impôt sur les sociétés, immatriculées au registre du commerce depuis moins de … Continuer la lecture

Publié dans BSPCE | Commentaires fermés sur Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ?

Comment sont imposés les BSPCE ?

Comment sont imposés les bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ? Pour les BSPCE attribués à compter du 1er janvier 2018, le gain réalisé par le bénéficiaire lors de la cession des titres souscrits en exercice de … Continuer la lecture

Publié dans BSPCE | Commentaires fermés sur Comment sont imposés les BSPCE ?

Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des BSPCE ?

Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ? Ce dispositif était réservé aux sociétés passibles en France de l’impôt sur les sociétés, immatriculées au registre du commerce depuis moins de … Continuer la lecture

Publié dans BSPCE | Commentaires fermés sur Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des BSPCE ?

La fiscalité des BSPCE cette année

La fiscalité des BSPCE en 2020 Plus ou moins inspirés des « stock-options« , mais bénéficiant d’un régime fiscal nettement plus avantageux, les bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises confèrent à leurs bénéficiaires le droit de souscrire des titres représentatifs … Continuer la lecture

Publié dans BSPCE | Commentaires fermés sur La fiscalité des BSPCE cette année

La fiscalité de vos dividendes en 2020

Les revenus distribués et assimilés sont, sauf exceptions, soumis par défaut à un prélèvement forfaitaire unique (PFU) au taux de 12,8%. Le contribuable conserve toutefois la possibilité de soumettre ces revenus au barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR). … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite, BSA, BSPCE | Commentaires fermés sur La fiscalité de vos dividendes en 2020

La fiscalité des BSPCE en 2020

La fiscalité des BSPCE en 2020 Plus ou moins inspirés des « stock-options« , mais bénéficiant d’un régime fiscal nettement plus avantageux, les bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises confèrent à leurs bénéficiaires le droit de souscrire des titres représentatifs … Continuer la lecture

Publié dans BSPCE | Commentaires fermés sur La fiscalité des BSPCE en 2020