Archives mensuelles : mars 2024
Les carried interests et leur fiscalité
Les carried interests et leur fiscalité Les parts de carried interest sont donc destinées aux membres de l’équipe de gestion des fonds communs de placement à risques et des sociétés de capital-risque , une participation aux plus-values réalisées. L’octroi de … Continuer la lecture
Publié dans carried interests
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Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ?
Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ? Ce dispositif était réservé aux sociétés passibles en France de l’impôt sur les sociétés, immatriculées au registre du commerce depuis moins de … Continuer la lecture
Publié dans BSPCE
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Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options
Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options En cas de cession de titres d’une même société, il est nécessaire de déterminer les titres cédés afin de connaître le régime fiscal qui est applicable aux stock-options. Lorsque … Continuer la lecture
Publié dans Stocktax
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La taxation des BSPCE et leur sort en cas d’expatriation
La taxation des BSPCE et leur sort en cas d’expatriation Les Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise confèrent aux salariés de certaines jeunes entreprises le droit de souscrire des titres de la société dans laquelle ils travaillent, à … Continuer la lecture
Publié dans BSPCE
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Comment est fixé le prix des stock-options ?
Le prix des stock-options est fixé par le conseil d’administration au jour où l’option est consentie selon les modalités déterminées par l’assemblée générale extraordinaire (AGE). Si les actions de la société sont cotées, leur prix de souscription ne peut pas être … Continuer la lecture
Publié dans Stockwealth, Stockworld
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Le télétravail et sa fiscalité en 2024
Le télétravail est une forme d’organisation du travail selon laquelle un travail qui aurait pu être réalisé dans les locaux de l’employeur est effectué hors de ces locaux de façon régulière, soit au domicile du travailleur soit dans un autre … Continuer la lecture
Publié dans Salaire / rémunération
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