Archives de catégorie : Stocktax

Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options

Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options

Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options En cas de cession de titres d’une même société, il est nécessaire de déterminer les titres cédés afin de connaître le régime fiscal qui est applicable aux stock-options. Lorsque … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options

Les cotisations sociales pour vos stock-options

Lors de la cession des titres, le gain d’acquisition (différence entre la valeur réelle des titres à la date de levée de vos stock-options et leur prix effectif d’achat) est exclu de l’assiette des cotisations de Sécurité sociale, mais soumis … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur Les cotisations sociales pour vos stock-options

Rappel pour le prélèvement à la source

Rappel pour le prélèvement à la source L’impôt à payer en septembre 2023 est prélevé de manière automatique 10 jours après la date limite de paiement indiquée sur l’avis. La somme est prélevée directement sur le compte bancaire communiqué à … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur Rappel pour le prélèvement à la source

Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise

Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise La question du calcul de la plus-value imposable en cas de cession de titres souscrits/acquis en devises étrangères n’a pas été toujours très claire. Le Conseil d’état est venu dans … Continuer la lecture

Publié dans Déclaration, Stocktax | Commentaires fermés sur Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise

Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options ?

Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options ?  Les tribunaux se sont prononcés à plusieurs reprises sur la nature commune ou propre des stock-options en cas de divorce d’époux mariés sous un régime communautaire. Il en ressort 2 cas. … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options ?

L’exercice des stock-options et la fiscalité

L’exercice des stock-options  Les bénéficiaires des options peuvent exercer leurs droits, c’est-à-dire lever l’option, même s’ils ont quitté l’entreprise et ce, quel qu’en soit le motif, sauf disposition contraire du règlement. Cependant, la pratique montre que la plupart des règlements … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur L’exercice des stock-options et la fiscalité

Le décès du bénéficiaire de stock-options

Décès du bénéficiaire de stock-options Dans le cas particulier du décès du bénéficiaire, les héritiers disposent de 6 mois à compter du décès pour transformer les stock-options en actions. Ce délai de 6 mois pour lever les options après le … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur Le décès du bénéficiaire de stock-options

Posez nous votre question fiscale !

Posez nous votre question fiscale ! Depuis 2006, notre équipe de fiscalistes vous propose de répondre à toutes vos questions patrimoniales et/ou fiscales sous 48h ouvrées (sauf cas particulier, le délai vous sera indiqué sur le devis). Nos domaines de … Continuer la lecture

Publié dans Déclaration, Epargne salariale, Stocktax | Commentaires fermés sur Posez nous votre question fiscale !

Imposition 2023 des stock-options

Imposition 2023 des stock-options Les modalités d’imposition du gain d’acquisition varient selon la date d’attribution des options. Un régime de faveur est prévu concernant les options attribuées entre le 27 avril 2000 et le 28 septembre 2012. En l’absence d’option … Continuer la lecture

Publié dans Déclaration, Stocktax | Commentaires fermés sur Imposition 2023 des stock-options

La fiscalité des bitcoins est modifiée au 1er janvier 2023

La fiscalité des bitcoins est modifiée au 1er janvier 2023 Les cssions réalisées par des particuliers sont taxées au taux forfaitaire de 12,8 % ou sur option au barème progressif (cette option est indépendante de l’option globale pour l’imposition des … Continuer la lecture

Publié dans Stocktax | Commentaires fermés sur La fiscalité des bitcoins est modifiée au 1er janvier 2023