Archives de catégorie : Stocktax

Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options

Comment sont taxés les plans de stock-options émis après le 28 septembre 2012 ?

Comment sont taxés les plans émis après le 28 septembre 2012 ? La loi de finances pour 2013 a entièrement réformé le cadre fiscal des gains réalisés dans le cadre de plans attribués à compter du 28 septembre 2012. Dans ce … Continuer la lecture

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La fiscalité en 2022 des dividendes et des plus-values mobilières

La fiscalité en 2022 des dividendes et des plus-values de valeurs mobilières (tutoriel) …

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Vendre vos stock-options en 2022

L’avantage retiré par le bénéficiaire d’un plan de stock-options au moment de la revente des titres s’analyse en 2 composantes qui font l’objet de règles fiscales spécifiques : la plus-value d’acquisition et la plus-value de cession. La plus-value d’acquisition correspond … Continuer la lecture

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Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise

Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise La question du calcul de la plus-value imposable en cas de cession de titres souscrits/acquis en devises étrangères n’a pas été toujours très claire. Le Conseil d’état est venu dans … Continuer la lecture

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Pensez à utiliser votre PEE pour financer vos stock-options et gagner de l’impôt !

Pensez à utiliser votre PEE pour financer vos stock-options et gagner de l’impôt ! La levée des stock-options au moyen des avoirs indisponibles du plan d’épargne d’entreprise (PEE) est autorisée, moyennant un portage de 5 ans à compter de la levée des options. … Continuer la lecture

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Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options

Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options En cas de cession de titres d’une même société, il est nécessaire de déterminer les titres cédés afin de connaître le régime fiscal qui est applicable aux stock-options. Lorsque … Continuer la lecture

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Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options en 2022 ?

Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options ?  Les tribunaux se sont prononcés à plusieurs reprises sur la nature commune ou propre des stock-options en cas de divorce d’époux mariés sous un régime communautaire. Il en ressort 2 cas. … Continuer la lecture

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Posez nous votre question fiscale !

Posez nous votre question fiscale ! Depuis 2006, notre équipe de fiscalistes vous propose de répondre à toutes vos questions patrimoniales et/ou fiscales sous 48h ouvrées (sauf cas particulier, le délai vous sera indiqué sur le devis). Nos domaines de … Continuer la lecture

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Notre guide fiscal 2022 des stock-options, AGA et BSPCE …

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture

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Posez nous votre question fiscale !

Posez nous votre question fiscale ! Depuis 2006, notre équipe de fiscalistes vous propose de répondre à toutes vos questions patrimoniales et/ou fiscales sous 48h ouvrées (sauf cas particulier, le délai vous sera indiqué sur le devis). Nos domaines de … Continuer la lecture

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