Archives de catégorie : Stocktax
Posez nous votre question fiscale !
Posez nous votre question fiscale ! Depuis 2006, notre équipe de fiscalistes vous propose de répondre à toutes vos questions patrimoniales et/ou fiscales sous 48h ouvrées (sauf cas particulier, le délai vous sera indiqué sur le devis). Nos domaines de … Continuer la lecture
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Imposition 2023 des stock-options
Imposition 2023 des stock-options Les modalités d’imposition du gain d’acquisition varient selon la date d’attribution des options. Un régime de faveur est prévu concernant les options attribuées entre le 27 avril 2000 et le 28 septembre 2012. En l’absence d’option … Continuer la lecture
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Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise
Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise La question du calcul de la plus-value imposable en cas de cession de titres souscrits/acquis en devises étrangères n’a pas été toujours très claire. Le Conseil d’état est venu dans … Continuer la lecture
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Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options
Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options En cas de cession de titres d’une même société, il est nécessaire de déterminer les titres cédés afin de connaître le régime fiscal qui est applicable aux stock-options. Lorsque … Continuer la lecture
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La fiscalité des bitcoins est modifiée au 1er janvier 2023
La fiscalité des bitcoins est modifiée au 1er janvier 2023 Les cssions réalisées par des particuliers sont taxées au taux forfaitaire de 12,8 % ou sur option au barème progressif (cette option est indépendante de l’option globale pour l’imposition des … Continuer la lecture
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La fiscalité en 2022 et 2023 des dividendes et des plus-values mobilières
La fiscalité en 2022 des dividendes et des plus-values de valeurs mobilières (tutoriel) …
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Débloquer l’épargne jusqu’à 10 000 € !
Débloquer l’épargne jusqu’à 10 000 €, nets d’impôt ! Grâce à la loi pouvoir d’achat, vous pouvez retirer jusqu’à 10 000 € de vos plans d’épargne salariale. Ce déblocage exceptionnel et sans fiscalité est possible jusqu’au 31 décembre 2022. Pour rappel, … Continuer la lecture
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L’exercice des stock-options et la fiscalité
L’exercice des stock-options Les bénéficiaires des options peuvent exercer leurs droits, c’est-à-dire lever l’option, même s’ils ont quitté l’entreprise et ce, quel qu’en soit le motif, sauf disposition contraire du règlement. Cependant, la pratique montre que la plupart des règlements … Continuer la lecture
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Vers une modulation du taux de prélèvement à la source ?
Vers une modulation du taux de prélèvement à la source ? Lorsqu’un contribuable a une baisse de revenu par rapport aux années précédentes (années N-1 ou N-2), il peut demander à baisser son taux de prélèvement à la source. Actuellement, un … Continuer la lecture
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Comment sont taxés les plans de stock-options émis après le 28 septembre 2012 ?
Comment sont taxés les plans émis après le 28 septembre 2012 ? La loi de finances pour 2013 a entièrement réformé le cadre fiscal des gains réalisés dans le cadre de plans attribués à compter du 28 septembre 2012. Dans ce … Continuer la lecture
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