Archives de catégorie : Stocktax
Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise
Calcul de la plus-value mobilière en cas achat en devise La question du calcul de la plus-value imposable en cas de cession de titres souscrits/acquis en devises étrangères n’a pas été toujours très claire. Le Conseil d’état est venu dans … Continuer la lecture
Publié dans Déclaration, Stocktax
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Notre guide fiscal 2022 des stock-options, AGA et BSPCE …
Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, BSPCE, Stocktax
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Posez nous votre question fiscale !
Posez nous votre question fiscale ! Depuis 2006, notre équipe de fiscalistes vous propose de répondre à toutes vos questions patrimoniales et/ou fiscales sous 48h ouvrées (sauf cas particulier, le délai vous sera indiqué sur le devis). Nos domaines de … Continuer la lecture
Publié dans Déclaration, Epargne salariale, Stocktax
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L’exercice des stock-options et la fiscalité
L’exercice des stock-options Les bénéficiaires des options peuvent exercer leurs droits, c’est-à-dire lever l’option, même s’ils ont quitté l’entreprise et ce, quel qu’en soit le motif, sauf disposition contraire du règlement. Cependant, la pratique montre que la plupart des règlements … Continuer la lecture
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Renoncer à ses stock-options ou actions gratuites ?
Lorsqu’un bénéficiaire de stock-options ou d’actions gratuites perd le droit qui lui a été attribué en raison de sa qualité de salarié (lever les options), ou y renonce, il peut percevoir, en contrepartie, une indemnité de compensation. Cette indemnité constitue, … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, Stocktax
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La fiscalité en 2021 des dividendes et des plus-values mobilières
La fiscalité en 2021 des dividendes et des plus-values de valeurs mobilières (tutoriel) …
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L’exercice des stock-options et la fiscalité
L’exercice des stock-options Les bénéficiaires des options peuvent exercer leurs droits, c’est-à-dire lever l’option, même s’ils ont quitté l’entreprise et ce, quel qu’en soit le motif, sauf disposition contraire du règlement. Cependant, la pratique montre que la plupart des règlements … Continuer la lecture
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Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options ?
Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options ? Les tribunaux se sont prononcés à plusieurs reprises sur la nature commune ou propre des stock-options en cas de divorce d’époux mariés sous un régime communautaire. Il en ressort 2 cas. … Continuer la lecture
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Opter pour le barème de l’IR à postériori ?
Dans une réponse ministérielle du 25 février 2020, l’administration indique que dans le cadre du droit à l’erreur, les contribuables qui n’ont pas opté pour l’imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR) de leurs revenus de capitaux … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, BSPCE, Stocktax
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Quelles sont les modalités d’imposition des stock-options ?
Quelles sont les modalités d’imposition des stock-options ? Les salariés bénéficiant de ces options de souscription ou d’achat peuvent être imposés deux fois. Dans un premier temps, ils seront imposés au moment de la levée de l’option sur une fraction … Continuer la lecture
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