Archives de catégorie : Stocktax

Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options

Imposition 2023 des stock-options

Imposition 2023 des stock-options Les modalités d’imposition du gain d’acquisition varient selon la date d’attribution des options. Un régime de faveur est prévu concernant les options attribuées entre le 27 avril 2000 et le 28 septembre 2012. En l’absence d’option … Continuer la lecture

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La fiscalité des bitcoins est modifiée au 1er janvier 2023

La fiscalité des bitcoins est modifiée au 1er janvier 2023 Les cssions réalisées par des particuliers sont taxées au taux forfaitaire de 12,8 % ou sur option au barème progressif (cette option est indépendante de l’option globale pour l’imposition des … Continuer la lecture

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La fiscalité en 2022 et 2023 des dividendes et des plus-values mobilières

La fiscalité en 2022 des dividendes et des plus-values de valeurs mobilières (tutoriel) …

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Débloquer l’épargne jusqu’à 10 000 € !

Débloquer l’épargne jusqu’à 10 000 €, nets d’impôt ! Grâce à la loi pouvoir d’achat, vous pouvez retirer jusqu’à 10 000 € de vos plans d’épargne salariale. Ce déblocage exceptionnel et sans fiscalité est possible jusqu’au 31 décembre 2022. Pour rappel, … Continuer la lecture

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L’exercice des stock-options et la fiscalité

L’exercice des stock-options  Les bénéficiaires des options peuvent exercer leurs droits, c’est-à-dire lever l’option, même s’ils ont quitté l’entreprise et ce, quel qu’en soit le motif, sauf disposition contraire du règlement. Cependant, la pratique montre que la plupart des règlements … Continuer la lecture

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Vers une modulation du taux de prélèvement à la source ?

Vers une modulation du taux de prélèvement à la source ?  Lorsqu’un contribuable a une baisse de revenu par rapport aux années précédentes (années N-1 ou N-2), il peut demander à baisser son taux de prélèvement à la source. Actuellement, un … Continuer la lecture

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Comment sont taxés les plans de stock-options émis après le 28 septembre 2012 ?

Comment sont taxés les plans émis après le 28 septembre 2012 ? La loi de finances pour 2013 a entièrement réformé le cadre fiscal des gains réalisés dans le cadre de plans attribués à compter du 28 septembre 2012. Dans ce … Continuer la lecture

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Vendre vos stock-options en 2022

L’avantage retiré par le bénéficiaire d’un plan de stock-options au moment de la revente des titres s’analyse en 2 composantes qui font l’objet de règles fiscales spécifiques : la plus-value d’acquisition et la plus-value de cession. La plus-value d’acquisition correspond … Continuer la lecture

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Pensez à utiliser votre PEE pour financer vos stock-options et gagner de l’impôt !

Pensez à utiliser votre PEE pour financer vos stock-options et gagner de l’impôt ! La levée des stock-options au moyen des avoirs indisponibles du plan d’épargne d’entreprise (PEE) est autorisée, moyennant un portage de 5 ans à compter de la levée des options. … Continuer la lecture

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Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options en 2022 ?

Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options ?  Les tribunaux se sont prononcés à plusieurs reprises sur la nature commune ou propre des stock-options en cas de divorce d’époux mariés sous un régime communautaire. Il en ressort 2 cas. … Continuer la lecture

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