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Archives de catégorie : Optimisation
La levée de vos options au sein d’un PEE en 2017
Afin de faciliter le financement de la levée de vos stock-options, l’article L3332-25 du Code du travail permet aux salariés de débloquer tout ou partie de leur épargne au sein d’un plan d’épargne entreprise (PEE). Cette disposition ne revient pas … Continuer la lecture
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Donner des actions gratuites purge les plus-values ?
Et bien … Non ! Selon l’article 80 quaterdecies du Code Général des Impôts, la donation d’actions gratuites après la période de conservation devrait donner lieu à l’imposition du gain d’attribution dans les conditions de droit commun du régime. Seule la … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, Optimisation
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Vive le PEE pour vos stock-options !
Les bénéficiaires d’options de souscription ou d’achat d’actions peuvent lever leurs options exerçables dans le cadre d’un Plan d’Epargne Entreprise (PEE) si le règlement de leur plan de stock-options le prévoit. Les sommes nécessaires à la levée de ces options … Continuer la lecture
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Pourquoi ne pas opter pour la taxation des traitements et salaire ?
Il est possible d’opter pour l’imposition de la plus-value d’acquisition dans la catégorie des traitements et salaires pour les plans de stock-options émis avant septembre 2012 (après c’est d’office l’IR !). Cette option permet l’incorporation de la plus-value d’acquisition dans les … Continuer la lecture
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