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Archives de catégorie : Stockoptimisation
Actions gratuites et stock-option : utilisez votre PEE pour gagner de l’impôt !
Tous les salariés de l’entreprise peuvent participer au PEE. Cette adhésion est facultative sauf si l’accord de participation prévoit son versement dans un PEE. L’accord peut toutefois subordonner l’accès au PEE à une condition d’ancienneté fixée à 3 mois maximum … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, Stockoptimisation
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N’oubliez pas le PEE pour optimiser la fiscalité de vos stock-options !
Afin de financer la levée de stock-options, vous pouvez recourir aux avoirs indisponibles détenus sur votre PEE (uniquement avec les avoirs indisponibles !). Vous devez cependant vérifier au préalable que votre plan le permet. L’intérêt d’utiliser le PEE pour acquérir vos … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation, Stocktax
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Stock-options : pensez à faire un bilan des moins values avant la fin de l’année !
Pour les plans émis avant 2007, il peut être intéressant d’imputer vos moins values sur vos plus values d’acquisition suite à la cession de vos titres issus de la levée de vos stock-options. Attention, les 2 opérations doivent naturellement être … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation, Stocktax
Marqué avec moins value, PEA
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Stock-options : 3 stratégies pour réduire l’impôt !
1) Donner avant de céder : En cas de levée de l’option après expiration de la période d’indisponibilité, la plus-value d’acquisition de vos stock-options n’est pas imposable dans la mesure où l’imposition de ce gain est subordonnée à la cession … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation
Marqué avec stratégie
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La réforme des plus values concernerait les stock-options et actions gratuites
Le gouvernement envisage de modifier le régime d’imposition des plus-values. Il ressort de la synthèse de presse de clôture des assises de l’entreprenariat du 29 avril 2013 les éléments suivants : « Le principe de la soumission au barème de l’impôt sur … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, Stockoptimisation, Stocktax
Marqué avec fiscalité, plus value, réforme
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Dossiers stock-options 2013
La loi de Finances pour 2013 a modifié profondément la fiscalité des stock-options. Dorénavant, il existe multiples wagons fiscaux en fonction de la date d’octroi de vos options ou de la date de cession de vos titres. Enfin, la mobilité internationale est … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation, Stocktax
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Contribution exceptionnelle de solidarité sur les très hauts revenus d’activité et stock-options
Comme vous le savez, il y a l’introduction d’une taxe exceptionnelle à 75% sur l’ensemble des revenus d’activité professionnelle des personnes physiques supérieure à 1 million d’euros par bénéficiaire. Ajouté au taux marginal d’impôt sur le revenu à 45% prévu dans … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation, Stocktax
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Attention, fin des stratégies de donation de titres avant cession sauf …
Suite au projet de Loi de Finances rectificative pour 2012 (le projet est sorti hier), certaines stratégies sont à revoir. Fin des donations de titres issus de la levée d’options avant cession sauf si conservation pendant 2 ans Un montage … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation, Stocktax
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Que dit le projet de loi de finances pour 2013 sur les stock-options ?
Contrairement à ce qui était prévu initialement, les modalités d’imposition des « anciens plans » (c’est-à-dire ceux attribués avant le 28 septembre 2012) ne devraient pas être modifiées (en dehors, bien entendu, de l’impact indirect de la réforme des modalités d’imposition … Continuer la lecture
Publié dans Stockoptimisation, Stocktax, Stockworld
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Stock-options et actions gratuites : projet adopté par l’Assemblée Nationale
L’article 7 du projet de loi de finances pour 2013 relatif aux stocks options et actions gratuites a été adopté par l’Assemblée Nationale en première lecture vendredi après-midi. Comme annoncé dans nos précédents messages, cet article a été modifié de … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, Stockoptimisation, Stocktax
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