Archives de catégorie : Stocktax

La fiscalité des Bonus et primes variables Les bonus et primes variables sont dans la plupart des situations, imposés dans la catégorie des traitements et salaire avec la déduction des frais professionnels. Avec le prélèvement à la source, vous recevrez … Continuer la lecture →

C’est quoi la levée de ses stock-options ? La levée de l’option correspond à la décision du salarié d’exercer son option d’achat ou de souscription d’actions, moment où il exerce son droit. Il décide alors d’acquérir les actions ou de … Continuer la lecture →

Décès du bénéficiaire de stock-options Dans le cas particulier du décès du bénéficiaire, les héritiers disposent de 6 mois à compter du décès pour transformer les stock-options en actions. Ce délai de 6 mois pour lever les options après le … Continuer la lecture →

C’est quoi la levée de ses stock-options ? La levée de l’option correspond à la décision du salarié d’exercer son option d’achat ou de souscription d’actions, moment où il exerce son droit. Il décide alors d’acquérir les actions ou de … Continuer la lecture →

La plus-value d’acquisition correspondant à la différence entre la valeur réelle de l’action à la date de levée de l’option et le prix de souscription ou d’achat de cette action, est imposée dans la catégorie des traitements et salaires. Contrairement … Continuer la lecture →

Options attribuées jusqu’au 19 juin 2007 Pour les stock-options attribuées jusqu’au 19 juin 2007, les moins-values de cession de valeurs mobilières sont imputables sur le montant des gains de levée d’options, et ce quel que soit le taux d’imposition applicable … Continuer la lecture →

La levée de l’option correspond à la décision du salarié d’exercer son option d’achat. Dans le cas particulier du décès du bénéficiaire, les héritiers disposent de 6 mois à compter du décès pour transformer les stock-options en actions. Ce délai de … Continuer la lecture →