Chez nos amis américains, vous avez essentiellement deux types de plans : Les incentives stock-options plans (ISOS) et les non qualified stock-options plan (NSOS).
La majorité des entreprises proposent les NSOP de par leur fléxibilité (possibilité dun rabais ) et la possibilité de déduire une partie de leur impôt des sociétés.
Les NSOS sont fiscalisés au moment de lacquisition définitive (vesting), engendrant une fiscalité sur la plus-value dacquisition dans la catégorie « ordinary income », dont le taux est au maximum de 35% (cest limpôt fédéral auxquelles sajoutent les taxes en vigueur dans létat et la ville de résidence).Si lon prend lexemple de New York, limpôt total serait de 42% sur la plus value dacquisition.
Quant à la plus value de cession (« capital gain »), cela va dépendre de la conservation ou non des actions :
· Si elles sont conservées pendant plus de 12 mois, la plus value est taxée à 15% plus les taxes en vigueur dans létat et la ville de résidence (donc 22% en tout pour New York).
· Si les actions ne sont pas conservées 12 mois, la plus value est fiscalisée à 35% (plus les taxes).Les ISOS sont quant à eux fiscalisés quen tant que plus value : « capital gain » (15% + taxes). Par contre, ces plans sont moins intéressants pour lentreprise au niveau de la déductibilité de leur impôt sur les sociétés.
A bientôt,
