Comme vous le savez peut être, il est possible de réaliser une donation démembrée de titres issus de la levée de vos options.
Les avantages sont multiples : vous effacez une partie de limpôt sur la plus-value dacquisition et vous anticipez votre succession en réduisant très fortement les droits de mutation (attention seulement valable pour les options émises avant juin 2007).
Le principe de « démembrer la donation », cest à dire transmettre la nue-propriété à vos enfants, vous même conservant lusufruit apporte un troisième avantage : vous continuez à percevoir les revenus de ce que vous avez transmis (ou les revenus des biens remployés).
En effet, le droit de propriété est composé de deux éléments :
- lusufruit, composé du droit dutiliser le bien et du droit den recevoir les revenus (loyers dun appartement, intérêts de placements ou dactions, etc.). Ce sont des droits par nature temporaires.
- la nue-propriété qui correspond au droit de disposer du bien, cest-à-dire de le donner, de le modifier, de le détruire ou de le vendre.
Si vous souhaitez donc profiter des ces avantages, il sera nécessaire de réaliser la donation chez votre notaire.Attention, il sagit bien de la donation des titres issus de la levée et non des options.
Enfin, sachez que si vous êtes imposé à lISF, cela ne change rien puisque en tant quusufruitier, vous êtes toujours redevable de cet impôt.
Bonne journée
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