Nous avons réalisé un dossier par société, de cinquante pages récapitulant lensemble des caractéristiques des stock-options par société et les différentes stratégies à mettre en place.
Ce dossier reprend également les évolutions réglementaires du 21 août 2007 et des lois de finances 2011 (rectificative) et 2012.
La rédaction de ce document a nécessité un travail important de recherche tant fiscal que juridique que nous souhaitons vous faire partager.
Il recense lensemble des éléments concernant vos stock-options et répond aux différentes questions que vous pouvez vous poser.
Que trouve ton dans ce dossier ?
Les caractéristiques de vos titres
Vous y trouverez les spécificités de vos titres et de vos options, la fiscalité applicable en matière dimpôt sur les plus values (les conséquences dune lOffre Publique dEchange et OPA, la division du titre, du vesting, la fiscalité de la levée, de la cession ), en matière ISF, de donation, et de succession. Seront également détaillées les exonérations possibles en cas de conservation des titres en matière dimpôt sur le revenu.
Les stratégies à mettre en place
Nous avons développé 6 stratégies à mettre en place sur vos options ou titres, pour réduire (voire exonérer complètement) les impacts fiscaux en matière dimpôt sur le revenu (plus-value dacquisition et de cession) et dimpôt sur la fortune, mais également les stratégies financières (mise en place de couverture, stratégie de financement ) et leurs conséquences fiscales.
Seront abordées en détail les donations des titres et les particularités de la mise en place de ces schémas (conséquences fiscales, risque dabus fiscal éventuel et requalification dopération, impact en matière ISF, ). Naturellement les choix de remploi des capitaux en fonction des obligations légales et de nos stratégies seront précisées et commentées.
Les impacts fiscaux des évènements
Vous y trouverez également les impacts en matière dimpôts des différents évènements qui peuvent survenir durant leur détention (une expatriation, un divorce, un licenciement, le décès du bénéficiaire, la transmission des titres, la retraite, linvalidité, la démission ).
Vos déclarations IRPP et ISF
Nous avons souhaité vous aider dans la rédaction de vos déclarations fiscales Impôt sur le revenu et ISF. Concernant ce dernier point, seront abordées les possibilités dexonération des 3/4 de la valeur de vos titres et les conditions dapplication. Enfin, nous vous aiderons dans le choix des valorisations à prendre en compte pour optimiser le calcul de ces impôts.
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