Trouvez sur nos sites …
Archives de catégorie : StockExpat
Imposition des gains doptions en cas de mobilité internationale
Le Conseil dEtat vient de trancher, dans une décision du 17 mars 2010 concernant un salarié détaché en Belgique, un débat ouvert depuis très longtemps sur les modalités dimposition des gains doptions de souscription ou dachat dactions dans les … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat, Stockjurisprudence, StockRH, Stocktax
Laisser un commentaire
Impatriation et stock-option : bonne nouvelle pour l’ISF !
Les personnes ayant leur domicile fiscal en France sont assujetties à l‘impôt de solidarité sur la fortune à raison de leur patrimoine mondial, sauf exceptions prévues par certaines conventions fiscales internationales. Afin de renforcer lattractivité du territoire national, la … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat, Stocktax
Un commentaire
Les stock-options et la mobilité internationale
Nous avons assisté hier à la conférence IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux) concernant la mobilité à lInternational des personnes physiques et des personnes morales. Le thème des stock-options a été abordé.Il en ressort quaucune mesure fiscale ne règle … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat, Stocktax
Laisser un commentaire
La France devient attractive !
Larticle 121 de la loi de Modernisation de léconomie qui vient dêtre votée en France modifie et étend le régime fiscal de faveur des impatriés, auxquels sont éligibles certains salariés et mandataires sociaux sils nétaient pas résidents français pendant … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat
Laisser un commentaire
Salarié expatrié, bientôt l’heure des déclarations fiscales
En effet, les revenus que vous percevez en tant que salarié détaché à l’étranger sont seulement exonérés en France dans 2 situations : – lorsqu’ils sont soumis, dans l’Etat dans lequel vous êtes détaché, à un impôt sur le … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat
7 commentaires
Régime des impatriés commenté et amélioré
Les salariés exerçant, pour le compte d’un employeur établi à l’étranger et pour une période limitée, une activité professionnelle dans une entreprise établie en France bénéficient sous certaines conditions, d’une exonération temporaire d’impôt sur le revenu. En effet, il … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat
Un commentaire
Il existe un paradis pour les stockholders … Singapour
En effet, les détenteurs de stock-options résidents à Singapour peuvent être heureux : ils bénéficient d’un impôt faible sur la plus value d’acquisition et… nul sur celle de la cession ! Que demander de plus ? L’imposition se réalise … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat, Stocktax
Un commentaire
Expatriation et attribution gratuite d’actions, c’est plus simple …
Comme nous l’avons plusieurs fois évoqué en cas d’expatriation, il est difficile dans le cadre de stock-options de définir précisement l’impôt (et le lieu d’imposition). Bien qu’il y ait eu des réponses de l’OCDE dans son rapport en date du 16 … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat
Laisser un commentaire
Comment fonctionnent les stock-options aux USA ?
Chez nos amis américains, vous avez essentiellement deux types de plans : Les incentives stock-options plans (ISOS) et les non qualified stock-options plan (NSOS).La majorité des entreprises proposent les NSOP de par leur fléxibilité (possibilité d’un rabais …) et la possibilité de … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat, Stockworld
Laisser un commentaire
Projet de modification des articles concernant la fiscalité des Stock-options
La fiscalité des Stock-options va prochainement évoluer (cf. nos articles précédents). Suite à la lecture du projet de loi (reproduit ci-dessous), plusieurs constations et remarques : – il ne serait possible que d’imputer les moins values de cession sur … Continuer la lecture
Publié dans StockExpat, Stockoptimisation, Stocktax
3 commentaires
