Archives mensuelles : novembre 2009

Stock-options ou actions gratuites ?

Publié le 24/11/2009 par Joptimiz.com

  Contrairement aux stock-options, qui permettent aux salariés d’une société d’acheter des titres de cette société à un prix préférentiel fixé le jour où l’option leur est offerte, et qui, de ce fait, ne garantissent pas la réalisation d’un gain … Continuer la lecture →

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Conditions d’assujettissement aux prélèvements sociaux de la plus-value d’acquisition

Publié le 19/11/2009 par Joptimiz.com

  L’avantage tiré de la levée de l’option est soumis aux prélèvements sociaux, au titre de l’année de cession, dans des catégories différentes selon la date de levée des options :  – pour les options levées avant le 1er janvier … Continuer la lecture →

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Rappel sur l’opportunité des avoirs du PEE

Publié le 10/11/2009 par Joptimiz.com

  Tous les salariés de l’entreprise peuvent en effet, bénéficier du Plan Epargne Entreprise. Les versements sont plafonnés chaque année, à 25 % de votre rémunération annuelle (brute déterminée en début d’année ou réellement versée si celle-ci est plus élevée), … Continuer la lecture →

Publié dans Fiscalité stock-options, Optimisation | Laisser un commentaire

Projet de loi de financement de la sécu impacte les stock-options

Publié le 05/11/2009 par Joptimiz.com

  Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) a été présenté en conseil des ministres le 1er octobre 2010. Il vise à consolider les recettes de la sécurité sociale en limitant les niches sociales. Ainsi, pour faire … Continuer la lecture →

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