Archives mensuelles : septembre 2025

Cession de titres stock-options d’origines diverses : comment les identifier ?

Publié le 25/09/2025 par Joptimiz.com

Cession de titres d’origines diverses : comment les identifier Lorsqu’un contribuable cède des actions d’une même société, il est essentiel d’identifier précisément les titres concernés pour appliquer le bon régime fiscal. Cas des titres individualisables Si les actions issues de … Continuer la lecture →

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La taxation des BSPCE (et leur sort en cas d’expatriation)

Publié le 20/09/2025 par Joptimiz.com

La taxation des BSPCE et leur sort en cas d’expatriation Les Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise confèrent aux salariés de certaines jeunes entreprises le droit de souscrire des titres de la société dans laquelle ils travaillent, à … Continuer la lecture →

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Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ?

Publié le 15/09/2025 par Joptimiz.com

Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ? Ce dispositif était réservé aux sociétés passibles en France de l’impôt sur les sociétés, immatriculées au registre du commerce depuis moins de … Continuer la lecture →

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Placer son intéressement dans son PEE

Publié le 10/09/2025 par Joptimiz.com

Le salarié peut verser sur son plan d’épargne salariale tout ou partie de sa prime d’intéressement. Les anciens salariés ont également la possibilité d’affecter tout ou partie de leur prime d’intéressement à leur plan. Les sommes inscrites sur le plan … Continuer la lecture →

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PEE et Mandataires sociaux

Publié le 05/09/2025 par Joptimiz.com

OUI … Les PEE sont ouverts aux mandataires sociaux (quelle que soit la forme sociale de la société : présidents, directeurs généraux, gérants ou membres du directoire) ainsi qu’aux partenaires de pacs, conjoint collaborateur et conjoint associé à condition que … Continuer la lecture →

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La fiscalité des versements sur le PEE

Publié le 01/09/2025 par Joptimiz.com

Les versements volontaires effectués par les salariés ne sont pas déductibles du revenu imposable et ne font l’objet d’aucune exonération sociale particulière. Les sommes perçues au titre de l’intéressement, si elles sont affectées, dans les 15 jours qui suivent leur … Continuer la lecture →

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