Archives mensuelles : octobre 2025

Zoom sur les ESPP !

Zoom sur les ESPP Les Employee Stock Purchase Plans (ESPP) sont des dispositifs permettant aux salariés d’acquérir des actions de leur entreprise à un tarif avantageux, généralement via une retenue sur leur salaire. Si ce mécanisme est courant dans les … Continuer la lecture

Publié dans ESPP et RSU | Commentaires fermés sur Zoom sur les ESPP !

Stock-options émis après le 28 septembre 2012 … Quelle fiscalité ?

La plus-value d’acquisition est imposée au titre de l’année de cession des titres issus de la levée de l’option, selon des modalités qui diffèrent en fonction de la date d’attribution des options, et, pour les plans attribués avant le 28 … Continuer la lecture

Publié dans Fiscalité stock-options | Commentaires fermés sur Stock-options émis après le 28 septembre 2012 … Quelle fiscalité ?

Le processus d’attribution des actions gratuites

Le processus d’attribution des actions gratuites L’allocation des actions gratuites suit un cursus en 3 étapes : La 1ère consiste en la décision d’attribution des actions aux bénéficiaires prise par le conseil d’administration ou le directoire, La seconde est constituée … Continuer la lecture

Publié dans Action gratuite | Commentaires fermés sur Le processus d’attribution des actions gratuites