Archives mensuelles : octobre 2025

La taxation de la plus-value de BSPCE en 2025

Publié le 25/10/2025 par Joptimiz.com

Les Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise (BSPCE) confèrent aux salariés de certaines jeunes entreprises le droit de souscrire des titres de la société dans laquelle ils travaillent, à un prix fixé lors de leur attribution (ce prix … Continuer la lecture →

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Zoom sur les ESPP !

Publié le 20/10/2025 par Joptimiz.com

Zoom sur les ESPP Les Employee Stock Purchase Plans (ESPP) sont des dispositifs permettant aux salariés d’acquérir des actions de leur entreprise à un tarif avantageux, généralement via une retenue sur leur salaire. Si ce mécanisme est courant dans les … Continuer la lecture →

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Stock-options émis après le 28 septembre 2012 … Quelle fiscalité ?

Publié le 15/10/2025 par Joptimiz.com

La plus-value d’acquisition est imposée au titre de l’année de cession des titres issus de la levée de l’option, selon des modalités qui diffèrent en fonction de la date d’attribution des options, et, pour les plans attribués avant le 28 … Continuer la lecture →

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Fiscalité des BSPCE applicable en France aux bénéficiaires expatriés

Publié le 10/10/2025 par Joptimiz.com

Fiscalité des BSPCE applicable en France aux bénéficiaires expatriés Lors d’une modalité internationale du bénéficiaire de BSPCE, seul est susceptible de constituer un gain salarial, nommé gain d’exercice, la fraction du gain net correspondant à la différence entre la valeur … Continuer la lecture →

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Le processus d’attribution des actions gratuites

Publié le 05/10/2025 par Joptimiz.com

Le processus d’attribution des actions gratuites L’allocation des actions gratuites suit un cursus en 3 étapes : La 1ère consiste en la décision d’attribution des actions aux bénéficiaires prise par le conseil d’administration ou le directoire, La seconde est constituée … Continuer la lecture →

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Fiscalité des Employee Stock Purchase Plan (ESPP)

Publié le 01/10/2025 par Joptimiz.com

Employee Stock Purchase Plan (ESPP) Les plans ESPP permettent aux salariés d’acquérir des actions de leur entreprise à un tarif préférentiel, via une retenue sur leur rémunération. En France, ces plans ne bénéficient pas automatiquement d’un régime fiscal avantageux, sauf … Continuer la lecture →

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