Trouvez sur nos sites …
Archives de catégorie : BSA
La fiscalité des bons de souscription d’action (BSA)
Les bons de souscription d’action sont des instruments financiers émis par des sociétés. Ils permettent à ses titulaires d’acheter, une ou plusieurs actions de la société, à un prix fixé en avance (prix d’exercice), jusqu’à la date d’échéance du bon. … Continuer la lecture
Publié dans BSA
Commentaires fermés sur La fiscalité des bons de souscription d’action (BSA)
La fiscalité des BSA (bons de souscription d’action)
Les bons de souscription d’action sont des instruments financiers émis par des sociétés. Ils permettent à ses titulaires d’acheter, une ou plusieurs actions de la société, à un prix fixé en avance (prix d’exercice), jusqu’à la date d’échéance du bon. … Continuer la lecture
Publié dans BSA
Commentaires fermés sur La fiscalité des BSA (bons de souscription d’action)
La fiscalité de vos dividendes en 2020
Les revenus distribués et assimilés sont, sauf exceptions, soumis par défaut à un prélèvement forfaitaire unique (PFU) au taux de 12,8%. Le contribuable conserve toutefois la possibilité de soumettre ces revenus au barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR). … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, BSA, BSPCE
Commentaires fermés sur La fiscalité de vos dividendes en 2020
Stock-option, action gratuite, BSPCE et expatriation …
L’imposition des gains liés à l’attribution de stock-options ou de dispositifs similaires (BSPCE ou attributions gratuites d’actions) pose des difficultés lorsque leurs bénéficiaires sont sujets à une mobilité internationale, du fait de l’existence de disparités entre les législations internes et … Continuer la lecture
Publié dans BSA, BSPCE, Expatriation
Commentaires fermés sur Stock-option, action gratuite, BSPCE et expatriation …
Prélèvement à la source … c’est pour bientôt …
Aujourd’hui, l’impôt sur le revenu est (hors cas particuliers) payé l’année suivant celle de la perception des revenus imposés. L’objectif du prélèvement à la source (PAS), qui sera mis en œuvre à compter du 1er janvier 2019, est de supprimer … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite, BSA, BSPCE, Ressources Humaines
Commentaires fermés sur Prélèvement à la source … c’est pour bientôt …
