Archives de catégorie : BSPCE

Le guide des stock-options, actions gratuites, BSPCE … 2018 !

Publié le 28/02/2018 par Joptimiz.com

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture →

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La fiscalité des BSPCE est modifiée en 2018

Publié le 29/01/2018 par Joptimiz.com

La loi de finances pour 2018 aligne le taux d’imposition applicable aux BSPCE à la flat tax, soit au taux global de 30 %, lorsque le bénéficiaire exerce son activité professionnelle depuis au moins trois ans dans la société émettrice … Continuer la lecture →

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Le Guide Stock-options, Actions Gratuites, BSPCE pour 2018 !

Publié le 18/01/2018 par Joptimiz.com

Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture →

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L’IFI 2018 en détail et stock-options, AGA, BSPCE …

Publié le 15/01/2018 par Joptimiz.com

Pour les personnes physiques résidentes fiscales de France, l’IFI est calculé sur la valeur nette au 1er janvier des actifs immobiliers situés en France et hors de France excédant 1,3M€ : – Biens et droits immobiliers, y compris ceux placés dans … Continuer la lecture →

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La fiscalité des BSPCE en 2018

Publié le 03/12/2017 par Joptimiz.com

Le projet de loi de finances pour 2018 modifie le régime fiscal des gains réalisés lors de la cession des titres souscrits en exercice de bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE). Ainsi, le régime fiscal des gains … Continuer la lecture →

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Hausse des prélèvements sociaux dès 2017 !

Publié le 30/10/2017 par Joptimiz.com

Les députés ont adopté en fin de semaine l’article 7 du PLFSS pour 2018 instaurant une augmentation de 1.7 % du taux de la CSG portant ainsi le taux global des prélèvements sociaux à 17.2 % (contre 15.5% en application … Continuer la lecture →

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Augmentation prochaine des prélèvements sociaux

Publié le 13/10/2017 par Joptimiz.com

La CSG due sur le gain d’acquisition augmentera de 1,7 % ! Cette augmentation de taux s’appliquera à toutes les attributions d’actions gratuites, qu’elles aient été attribuées ou non dans le cadre du régime « Macron ». Cette augmentation touchera … Continuer la lecture →

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Modification prochaine de la fiscalité des BSPCE 2018

Publié le 09/10/2017 par Joptimiz.com

Contrairement aux stock-options, les BSPCE bénéficient d’un régime social et fiscal favorable en France : ils sont actuellement assujettis à l’impôt sur le revenu au taux forfaitaire de 34,5 % (ou de 45,5 % si le bénéficiaire exerce son activité … Continuer la lecture →

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La fiscalité des dividendes et des plus values serait modifiée

Publié le 26/09/2017 par Joptimiz.com

Comme évoqué dans le cadre de la campagne présidentielle, un prélèvement forfaitaire unique (dit « flat tax ») serait instauré à compter du 1er janvier 2018. Ce prélèvement, dont le taux serait fixé à 30 %, permettrait le recouvrement : … Continuer la lecture →

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BSPCE : assouplissements des conditions d’attribution …

Publié le 09/04/2017 par Joptimiz.com

Afin de faciliter le développement des jeunes entreprises innovantes, les articles 141 et 145 de la loi « Macron » du 6 août 2015 ont assoupli les conditions d’attribution des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (dit « … Continuer la lecture →

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