Trouvez sur nos sites …
Archives de catégorie : Fiscalité stock-options
Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options
Comment sont taxés les plans de stock-options émis après le 28 septembre 2012 ?
Comment sont taxés les plans émis après le 28 septembre 2012 ? La loi de finances pour 2013 a entièrement réformé le cadre fiscal des gains réalisés dans le cadre de plans attribués à compter du 28 septembre 2012. Dans ce … Continuer la lecture →
Publié dans Fiscalité stock-options
|
Commentaires fermés sur Comment sont taxés les plans de stock-options émis après le 28 septembre 2012 ?
Vendre vos stock-options en 2022
L’avantage retiré par le bénéficiaire d’un plan de stock-options au moment de la revente des titres s’analyse en 2 composantes qui font l’objet de règles fiscales spécifiques : la plus-value d’acquisition et la plus-value de cession. La plus-value d’acquisition correspond … Continuer la lecture →
Pensez à utiliser votre PEE pour financer vos stock-options et gagner de l’impôt !
Pensez à utiliser votre PEE pour financer vos stock-options et gagner de l’impôt ! La levée des stock-options au moyen des avoirs indisponibles du plan d’épargne d’entreprise (PEE) est autorisée, moyennant un portage de 5 ans à compter de la levée des options. … Continuer la lecture →
Publié dans Epargne salariale, Fiscalité stock-options
|
Commentaires fermés sur Pensez à utiliser votre PEE pour financer vos stock-options et gagner de l’impôt !
Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options en 2022 ?
Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options ? Les tribunaux se sont prononcés à plusieurs reprises sur la nature commune ou propre des stock-options en cas de divorce d’époux mariés sous un régime communautaire. Il en ressort 2 cas. … Continuer la lecture →
Publié dans Fiscalité stock-options, Jurisprudence
|
Commentaires fermés sur Que se passe t’il en cas de divorce pour vos stock-options en 2022 ?
Posez nous votre question fiscale !
Posez nous votre question fiscale ! Depuis 2006, notre équipe de fiscalistes vous propose de répondre à toutes vos questions patrimoniales et/ou fiscales sous 48h ouvrées (sauf cas particulier, le délai vous sera indiqué sur le devis). Nos domaines de … Continuer la lecture →
Notre guide fiscal 2022 des stock-options, AGA et BSPCE …
Nous avons tenté au travers de ce guide de vous apporter les réponses aux questions que vous pourriez vous poser quant à vos stock-options et actions gratuites. Nous avons réalisé un dossier d’une cinquantaine de pages (format pdf) récapitulant l’ensemble … Continuer la lecture →
Publié dans Action gratuite, BSPCE, Fiscalité stock-options
|
Commentaires fermés sur Notre guide fiscal 2022 des stock-options, AGA et BSPCE …
Renoncer à ses stock-options ou actions gratuites ?
Lorsqu’un bénéficiaire de stock-options ou d’actions gratuites perd le droit qui lui a été attribué en raison de sa qualité de salarié (lever les options), ou y renonce, il peut percevoir, en contrepartie, une indemnité de compensation. Cette indemnité constitue, … Continuer la lecture →
Publié dans Action gratuite, Fiscalité stock-options
|
Commentaires fermés sur Renoncer à ses stock-options ou actions gratuites ?
Opter pour le barème de l’IR à postériori ?
Dans une réponse ministérielle du 25 février 2020, l’administration indique que dans le cadre du droit à l’erreur, les contribuables qui n’ont pas opté pour l’imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR) de leurs revenus de capitaux … Continuer la lecture →
Publié dans Action gratuite, BSPCE, Fiscalité stock-options
|
Commentaires fermés sur Opter pour le barème de l’IR à postériori ?
Quelles sont les modalités d’imposition des stock-options ?
Quelles sont les modalités d’imposition des stock-options ? Les salariés bénéficiant de ces options de souscription ou d’achat peuvent être imposés deux fois. Dans un premier temps, ils seront imposés au moment de la levée de l’option sur une fraction … Continuer la lecture →
Publié dans Fiscalité stock-options
|
Commentaires fermés sur Quelles sont les modalités d’imposition des stock-options ?
Posez nous votre question fiscale !
Posez nous votre question fiscale ! Depuis 2006, notre équipe de fiscalistes vous propose de répondre à toutes vos questions patrimoniales et/ou fiscales sous 48h ouvrées (sauf cas particulier, le délai vous sera indiqué sur le devis). Nos domaines de … Continuer la lecture →
