Archives de catégorie : Optimisation

Tous les articles concernant l’optimisation fiscale des Stock-options

Fiscalité des stock-options : un pas en avant et un pas en arrière !

Nouvel amendement qui prévoirait l’absence de rétroactivité du projet de loi de finances 2013  (cf. nos précédents articles). Les modifications envisagées concernant le régime des stock-options et actions de performance (amendement n°I-791) prévoient en effet : l’absence de rétroactivité, le … Continuer la lecture

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Stock-options : extrait du projet de loi pour 2013

Extrait du projet de loi 2013  « Afin d’harmoniser l’imposition des différents revenus de nature salariale, le présent article propose de taxer au barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR) les gains de nature salariale constatés en matière d’actionnariat salarié … Continuer la lecture

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Les plus values des stock-options risquent d’être plus fortement imposées

Le gouvernement envisage de soumettre au barème progressif de l’impôt sur le revenu les produits du capital : intérêts, dividendes et plus-values mobilières. Les mesures fiscales envisagées, dont le ministre a seulement esquissé les grandes lignes, seront inscrites dans le … Continuer la lecture

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C’est quoi l’exercice des droits ?

Les bénéficiaires des options peuvent exercer leurs droits, c’est-à-dire lever l’option, même s’ils ont quitté l’entreprise et ce, quel qu’en soit le motif, sauf disposition contraire du règlement. Cependant, la pratique montre que la plupart des règlements de plans comportent … Continuer la lecture

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Stratégie 3 : utilisez votre PEE

  Tous les salariés de l’entreprise peuvent en effet, bénéficier du Plan Epargne Entreprise. Les versements sont plafonnés chaque année, à 25 % de votre rémunération annuelle (brute déterminée en début d’année ou réellement versée si celle-ci est plus élevée), … Continuer la lecture

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Stratégie 2 : choisir le bon moment pour lever les options

  Lorsque le cours du titre est bas ! Lever les options lorsque le cours du titre est au plus bas, permet de diminuer la plus-value d’acquisition. La plus-value de cession sera, à prix égal de revente, plus importante mais son … Continuer la lecture

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Rappel des stratégies d’optimisation de la plus value

  La première stratégie d’optimisation fiscale en cas de cession des titres émis avant juin 2007, consiste en la donation au préalable de vos titres. Mais en donnant, vous vous dessaisissez ! L’idée est donc de ne transmettre que la … Continuer la lecture

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Dossiers stock-options à jour des lois de finances 2011 et 2012

  Nous avons réalisé un dossier par société, de cinquante pages récapitulant l’ensemble des caractéristiques des stock-options par société et les différentes stratégies à mettre en place. Ce dossier reprend également les évolutions réglementaires du 21 août 2007 et des … Continuer la lecture

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Fin de l’abattement sur les plus values (qui n’a jamais commencé !)

  Vous pensiez dès 2012 bénéficier de l’exonération de plus value au titre des abattements d’un tiers après 6 ans de détention pour votre plus value de cession de stock-options (différence entre le cours de cession et le cours de … Continuer la lecture

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ISF : une décote pour les Stock ?

Le titulaire des stock-options ne doit les déclarer dans son ISF qu’à compter de la levée des options. C’est au jour de la levée qu’il devient propriétaire des titres. Tant que la levée n’a pas eu lieu, les stock-options n’ont … Continuer la lecture

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