Archives de catégorie : Optimisation

Tous les articles concernant l’optimisation fiscale des Stock-options

Peut on minorer les stock-options pour l’ISF ?

  Est il possible de minorer la valorisation des titres issus de la levée d’options pour prendre en compte son caractère incessible pendant la période d’indisponibilité ? Hélas, la réponse est NON.   Les bases légales d’évaluation des valeurs mobilières cotées … Continuer la lecture

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Donner … c ‘est purgé de l’impôt !

  Comme vous le savez peut être, il est possible de réaliser une donation démembrée de titres issus de la levée de vos options. Les avantages sont multiples : vous effacez une partie de l’impôt sur la plus-value d’acquisition et vous … Continuer la lecture

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Communauté et stock-options …

Dans le cadre d’un régime matrimonial communautaire les options de souscription ou d’achat d’actions peuvent être qualifiées de biens communs car elles proviennent du travail personnel d’un époux. Mais attention, il faut distinguer : · l’exercice du droit d’option, qui est personnel … Continuer la lecture

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PEA, est il compatible avec les stock-options ?

  Le plan d’épargne en actions (PEA) est un instrument d’épargne défiscalisé qui a pour but de favoriser l’investissement durable en actions françaises et européennes. Il constitue le support privilégié de tout actionnaire individuel désireux d’investir en bourse dans un … Continuer la lecture

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Stratégie 3 : Combiner transmission et cession

  Principe : utiliser le schéma de donation de titres afin de purger totalement (ou partiellement) l’impôt sur les plus-values et anticiper la transmission de son patrimoine. Il est important de réaliser ces schémas avec vos Experts (notaire, avocat …) … Continuer la lecture

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Stratégie N°2 : utilisez votre PEE

  Tous les salariés de l’entreprise peuvent bénéficier du Plan Epargne Entreprise. Les versements sont plafonnés chaque année, à 25 % de votre rémunération annuelle (brute déterminée en début d’année ou réellement versée si celle-ci est plus élevée), hors participation.  … Continuer la lecture

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Stratégie N°1 en cas de plus value

  Stratégie N° 1 : compenser plus et moins values !  Il peut être intéressant fiscalement de lever vos options (émises avant 2007) si vous avez parallèlement enregistré des moins-values sur vos portefeuilles titres (en achat-vente par exemple). En effet, les … Continuer la lecture

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Peut on appliquer l’abattement pour délai de détention sur les plus values ?

  Non sur la plus value d’acquisition, Oui pour celle de cession. En effet, seul le gain net de cession correspondant à la différence entre le prix effectif de cession des actions et leur valeur réelle à la date de levée de … Continuer la lecture

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Stratégie en cas de plus value …

  Que pouvez vous faire si vous avez des plus values sur stock-options … il peut être intéressant fiscalement de lever vos options (après la fin de l’indisponibilité fiscale) si vous avez parallèlement enregistré des moins-values sur vos portefeuilles titres … Continuer la lecture

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ISF : incessibilité n’exonère pas d’ISF !

Les bases légales d’évaluation des valeurs mobilières cotées sur un marché prévues à l’article 885 T bis du Code Général des Impôts s’appliquent aux actions cotées acquises dans le cadre d’un plan d’options de souscription ou d’achat d’actions prévu par les … Continuer la lecture

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