Archives par mot-clé : expatriation

Expatriation et Exit Tax 2017 : les stock-options sont elles concernées ?

Publié le 17/10/2017 par Joptimiz.com

L’ « exit tax » est intervenu dès 2011. Il y a dorénavant l’imposition des plus values de cession de titres détenus par des ex résidents français qui ont quitté la France. Le taux d’imposition est celui des plus values mobilières. Les … Continuer la lecture →

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Encore une nouvelle jurisprudence sur les stock-options et l’expatriation !

Publié le 17/10/2013 par Joptimiz.com

C’est cette fois ci plus favorable pour le contribuable ! En effet, un complément de rémunération attribué suite à des fonctions exercées par le gérant d’une société en commandite ne peut être traité comme un élément de rémunération relevant de … Continuer la lecture →

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La mobilité internationale et les stock-options …

Publié le 22/09/2013 par Joptimiz.com

En matière internationale, 2 situations peuvent se produire : vous avez perçu des plans de stock-options à l’étranger et vous êtes maintenant résident fiscal français ; vous avez perçu des plans de stock-options français et vous levez ou cédez vos … Continuer la lecture →

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Expatrié : quel traitement fiscal de vos stock-options et actions gratuites ?

Publié le 29/04/2013 par Joptimiz.com

Afin de sécuriser la déclaration et le paiement de l’impôt sur le revenu dû par les personnes qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France, les gains de source française provenant de dispositifs de stock-options attribués à compter du 20 … Continuer la lecture →

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