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Archives de l’auteur : Joptimiz.com
Zoom sur les ESPP !
Zoom sur les ESPP Les Employee Stock Purchase Plans (ESPP) sont des dispositifs permettant aux salariés d’acquérir des actions de leur entreprise à un tarif avantageux, généralement via une retenue sur leur salaire. Si ce mécanisme est courant dans les … Continuer la lecture
Publié dans ESPP et RSU
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Fiscalité des BSPCE applicable en France aux bénéficiaires expatriés
Fiscalité des BSPCE applicable en France aux bénéficiaires expatriés Lors d’une modalité internationale du bénéficiaire de BSPCE, seul est susceptible de constituer un gain salarial, nommé gain d’exercice, la fraction du gain net correspondant à la différence entre la valeur … Continuer la lecture
Publié dans BSPCE
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Le processus d’attribution des actions gratuites
Le processus d’attribution des actions gratuites L’allocation des actions gratuites suit un cursus en 3 étapes : La 1ère consiste en la décision d’attribution des actions aux bénéficiaires prise par le conseil d’administration ou le directoire, La seconde est constituée … Continuer la lecture
Publié dans Action gratuite
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Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ?
Quelles sont les sociétés qui peuvent émettre des bons de souscription de parts de créateurs d’entreprises (BSPCE) ? Ce dispositif était réservé aux sociétés passibles en France de l’impôt sur les sociétés, immatriculées au registre du commerce depuis moins de … Continuer la lecture
Publié dans BSPCE
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Placer son intéressement dans son PEE
Le salarié peut verser sur son plan d’épargne salariale tout ou partie de sa prime d’intéressement. Les anciens salariés ont également la possibilité d’affecter tout ou partie de leur prime d’intéressement à leur plan. Les sommes inscrites sur le plan … Continuer la lecture
Publié dans Epargne salariale
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PEE et Mandataires sociaux
OUI … Les PEE sont ouverts aux mandataires sociaux (quelle que soit la forme sociale de la société : présidents, directeurs généraux, gérants ou membres du directoire) ainsi qu’aux partenaires de pacs, conjoint collaborateur et conjoint associé à condition que … Continuer la lecture
Publié dans Chef d’entreprise, Epargne salariale, Mandataires
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La fiscalité des versements sur le PEE
Les versements volontaires effectués par les salariés ne sont pas déductibles du revenu imposable et ne font l’objet d’aucune exonération sociale particulière. Les sommes perçues au titre de l’intéressement, si elles sont affectées, dans les 15 jours qui suivent leur … Continuer la lecture
Publié dans Epargne salariale
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