Trouvez sur nos sites …
Archives de catégorie : Fiscalité stock-options
Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options
Echange de titres issus de stock-options : opération intercalaire ?
Dans certaines conditions, l’échange sans soulte des titres sur lesquels porte l’option n’interrompt plus le délai d’indisponibilité ni le délai de portage supplémentaire de 2 ans qui permettent de faire bénéficier des taux réduits d’imposition la plus-value d’acquisition. Seuls revêtent … Continuer la lecture →
Stock-options et prélèvements sociaux …
L’avantage assujetti est égal à la différence entre la valeur réelle des titres à la date de levée d’option et leur prix effectif de souscription ou d’achat, ce qui constitue la plus-value d’acquisition. Elle supporte les prélèvements sociaux (cette base … Continuer la lecture →
Publié dans Fiscalité stock-options
|
Marqué avec CSG, prélèvements sociaux
|
Laisser un commentaire
Expatrié : quel traitement fiscal de vos stock-options et actions gratuites ?
Afin de sécuriser la déclaration et le paiement de l’impôt sur le revenu dû par les personnes qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France, les gains de source française provenant de dispositifs de stock-options attribués à compter du 20 … Continuer la lecture →
Publié dans Action gratuite, Expatriation, Fiscalité stock-options
|
Marqué avec action gratuite, expatriation
|
Laisser un commentaire
Les stock-options et la taxe des 75% ?
Dans son allocution télévisée, François Hollande a indiqué que la taxation des rémunérations très élevées pèserait donc sur l’entreprise versante qui serait soumise à une taxation spécifique. La nouvelle taxe devrait donc avoir un champ différent puisqu’elle ne devrait désormais viser que … Continuer la lecture →
Bientôt l’heure des déclarations d’impôt …
Cette année les dates de dépôt de la déclaration d’ensemble des revenus ont été avancées de quelques jours (15 jours pour les contribuables domiciliés à l’étranger). La date limite de dépôt des déclarations « papier » n’est donc pas fixée au 31 … Continuer la lecture →
Publié dans Déclaration, Fiscalité stock-options
|
Marqué avec déclaration impôt, impôt 2013
|
Laisser un commentaire
Rappel sur l’ISF 2013 et la valorisation des stock-options
Dans le cadre de la première loi de finances rectificative pour 2011, lISF a été allégé à compter de lISF 2012 par la substitution au barème progressif applicable en 2011 dun barème comportant des taux moyens (0,25% et 0,50%) applicables … Continuer la lecture →
Dont’ forget » la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus » sur les stock-options
La Loi de Finances pour 2012 a mis en place une contribution pour les hauts revenus, applicable dès limposition des revenus de 2011 et, en principe, jusquà lapurement des déficits publics (et là on n’a pas de date !). L’assiette … Continuer la lecture →
Les contributions sociales des stock-options
Options attribuées avant le 28 septembre 2012 : L’avantage tiré de la levée d’options attribuées avant le 28 septembre 2012 est soumis aux prélèvements sociaux, au titre de l’année de cession : dans la catégorie des revenus du patrimoine, au taux global … Continuer la lecture →
Sort en 2013 de la plus value de cession de vos stock-options
La plus-value ou moins-value de cession est déterminée par la différence entre le prix effectif de cession des actions, net des frais et taxes acquittés par le cédant et le prix de souscription (cours de levée de loption). Si une … Continuer la lecture →
Dossiers stock-options 2013
La loi de Finances pour 2013 a modifié profondément la fiscalité des stock-options. Dorénavant, il existe multiples wagons fiscaux en fonction de la date d’octroi de vos options ou de la date de cession de vos titres. Enfin, la mobilité internationale est … Continuer la lecture →
