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Archives de catégorie : Fiscalité stock-options
Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options
Gain dacquisition, comment se calcule le plafond de 152 500 ?
En matière de stock-options, le plafond de 152 500 au-delà duquel les gains sont soumis à des taux dimposition majorés (30 % au lieu de 18 % en cas de portage de 2 ans après la période dindisponibilité … Continuer la lecture →
Que se passe t’il en cas de succession ?
Linstruction récemment publiée revient sur les règles relatives aux taux dimposition du gain de levée doptions pour les options attribuées depuis le 27 avril 2000 et apporte notamment des précisions en cas de décès du bénéficiaire avant la levée … Continuer la lecture →
Attention à la date d’attribution : la fiscalité en dépend !
Le dispositif des options sur titres ou stock-options a fait lobjet de nombreuses réformes depuis 2001, aboutissant à une multiplication des régimes selon la date dattribution et de levée des options (cf. nos différents articles précédents). Linstruction précédemment publiée rappelle … Continuer la lecture →
Nouvelle instruction fiscale sur les stock-options
Le dispositif des options sur titres (« stock-options ») a fait lobjet de nombreuses réformes ces dernières années. La loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques a notamment institué de nouvelles règles juridiques de mise en … Continuer la lecture →
Nouveautés fiscales 2009
Léquipe de StockBlog vous souhaite une très bonne année 2009. En matière fiscale, la loi de Finances pour 2009 a été publiée ce dimanche 28 décembre au Journal officiel. Nous développerons prochainement les grands thèmes pour cette année. La … Continuer la lecture →
Optimiser votre patrimoine et votre fiscalité
Nous avons developpé sur le site www.joptimiz.com, les différentes thématiques patrimoniales qui vous concernent : la fiscalité et fonctionnement de vos stock-options et des attributions gratuites d’actions, l’optimisation de vos différents impôts : ISF, IRPP, droits de succession et donation, la … Continuer la lecture →
Comment est défini le prix de souscription des stock-options ?
La détermination du prix de souscription dun plan de stock-options est faite par le conseil dadministration au jour ou loption est consentie, cest à dire le jour où le conseil dadministration arrête les conditions générales de loffre. Mais attention, … Continuer la lecture →
Les stock-options et la mobilité internationale
Nous avons assisté hier à la conférence IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux) concernant la mobilité à lInternational des personnes physiques et des personnes morales. Le thème des stock-options a été abordé.Il en ressort quaucune mesure fiscale ne règle … Continuer la lecture →
Petits rappels sur les niches sociales
Le terme de « niches sociales » recouvre lensemble des dispositifs exonérés de cotisations sociales. Après débat, le forfait social instauré par le projet de loi à compter du 1er janvier 2009, qui met à la charge des entreprises une contribution … Continuer la lecture →
Baisse de cours, fiscalité en hausse … pensez PEE !
Tous les salariés de lentreprise peuvent en effet, bénéficier du Plan Epargne Entreprise. Les versements sont plafonnés chaque année, à 25 % de votre rémunération annuelle (brute déterminée en début dannée ou réellement versée si celle-ci est plus élevée), … Continuer la lecture →
