Archives de catégorie : Fiscalité stock-options

Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options

L’Assemblée cible les gros parachutes dorés

  Les députés sont entrés jeudi dans le vif du sujet du budget Sécu pour 2009 en taxant les parachutes dorés des plus hauts dirigeants mais en renonçant, à la demande du gouvernement, à d’autres taxes visant les stock-options, les … Continuer la lecture

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Options de souscription ou options d’achat d’actions ?

  La différence quant à ce type de stock-options est surtout au niveau de la société émettrice ou au niveau des actionnaires.  En effet, pour le bénéficiaire que vous êtes, les 2 formules sont similaires. Dans l’une ou l’autre des … Continuer la lecture

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Hausse des taxes ?

  Extraits d’articles du Nouvelsobs.com  Débats animés en perspective. Après la partie recettes du budget de l’Etat, les députés entament mardi l’examen du budget 2009 de la Sécurité sociale, que la majorité entend bien modifier sur plusieurs points importants. Le débat … Continuer la lecture

Publié dans Fiscalité stock-options, Général | Un commentaire

Moins value ? réponse de la Vie Financière …

  Extraits d’article de la Vie Financière du 17 octobre 2008  Depuis l’exercice de mes options en juin, le cours des titres que j’ai souscrits accuse une baisse de l’ordre de 20 %. Quelles conséquences cela aura-t-il sur l’imposition de … Continuer la lecture

Publié dans Fiscalité stock-options, Presse | Un commentaire

Projet d’aménagements de la participation et de l’intéressement

  Le ministre du travail a présenté le 23 juillet 2008 en Conseil des Ministres, le projet de loi en faveur des revenus du travail. Ce projet a pour but, entre autre, de promouvoir l’intéressement et la participation.   En voici … Continuer la lecture

Publié dans Fiscalité stock-options, Général, Ressources Humaines | Un commentaire

Précisions sur le régime fiscal des dividendes

  L’administration fiscale a publié récemment 2 instructions commentant le nouveau régime d’imposition des revenus de capitaux mobiliers.   En effet, la loi de Finances pour 2008 a modifié le régime fiscal et social des revenus distribués perçus par les … Continuer la lecture

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Les stock-options : quels avantages fiscaux ?

Afin de financer la généralisation du RSA , le projet prévoit d’instituer une surtaxe de 1,1 point au prélèvement social de 2 % sur les revenus du patrimoine et de placement qui devrait être prélevée dès le 1er janvier 2009.  … Continuer la lecture

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Petits rappels sur les OPA

  Les OPA sont des acquisitions et à ce titre ne peuvent pas être considérées comme des opérations intercalaires comme les Offre Publique d’Echange (qui peuvent eux, bénéficier d’un sursis d’imposition jusqu’au moment de la cession). Ainsi, une OPA portant … Continuer la lecture

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Suite de l’épisode RSA

Nicolas Sarkozy a finalement décidé que le Revenu de solidarité active (RSA), généralisé dans les délais souhaités par Martin Hirsch, au 1er juillet 2009, sera financé par une taxation de 1,1% des revenus du capital, selon l’Elysée.L’annonce, révélée mercredi par … Continuer la lecture

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Donner en conservant les revenus …

Comme vous le savez peut être, il est possible de réaliser une donation démembrée de titres issus de la levée de vos options. Les avantages sont multiples : vous effacez une partie de l’impôt sur la plus-value d’acquisition et vous anticipez … Continuer la lecture

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