ISF 2007, plus que quelques jours pour vos stratégies !

Publié le 25/11/2006 par Joptimiz.com

Si vous êtes redevable de l’impôt sur la fortune (ou proche de l’être !), cela vous concerne !      

Le titulaire de stock-options que vous êtes, ne doit les déclarer dans son ISF (si vous en êtes redevable naturellement !) qu’à compter de la levée des options.

C’est en effet au jour de la levée que vous devenez propriétaire des titres.   

Tant que la levée n’a pas eu lieu, les stock-options n’ont aucune valeur patrimoniale et donc vous n’avez pas à les déclarer. C’est lorsqu’elles sont levées que cela se complique …   

En effet, vous devez alors déclarer à l’impôt sur la fortune vos titres !   

Heureusement, depuis cette année, les parts ou actions d’une société sont exonérées d’ISF à concurrence de 75 % de leur valeur lorsque leur propriétaire exerce son activité dans cette société comme salarié ou mandataire social et sous réserve de leur conservation pendant au moins six ans.  Et par chance, cela s’applique également aux titres provenant de plans de stock-options.    Selon le code général des impôts, ce délai court à compter du premier fait générateur au titre duquel l’exonération est demandée. Ainsi, si l’exonération est demandée au 1er janvier 2007, le délai de conservation courra à compter de cette date et jusqu’au 1er janvier 2013.  Il s’agit donc d’un engagement de votre part de conserver vos titres pendant les six années à venir.  Il n’y a donc pas à hésiter !

Plus d’informations sur ces stratégies, http://www.joptimiz.com/cadre%20dirigeant.htm  

Publié dans Fiscalité stock-options, Optimisation | 2 commentaires

Le PEE, un Eldorado pour les Stock-options ?

Publié le 22/11/2006 par Joptimiz.com


  
Tous les salariés de l’entreprise peuvent bénéficier du Plan Epargne Entreprise. Les versements sont plafonnés chaque année, à 25 % de votre rémunération annuelle (brute déterminée en début d’année ou réellement versée si celle-ci est plus élevée), hors participation
 
Lorsque vous détenez des stock-options, l’utilisation de ce PEE peut être intéressante.
En effet, l’épargne qui est logée sur un PEE peut être débloquée, avant l’expiration du délai de 5 ans, pour lever de vos options de stock-options.
Cette opération n’entraîne que l’unique perception des prélèvements sociaux de 11 %.
 
Les actions ainsi souscrites devront alors être versées dans le PEE et rester indisponibles pendant 5 ans. Il n’y a cependant pas de cas de sortie anticipée (contrairement au PEE classique qui permet de retirer ses fonds pour acquérir la résidence principale par exemple, …).
 
Au terme des 5 ans, la plus-value dégagée à l’occasion de la cession des actions au terme des 5 ans, est exonérée d’impôt sur le revenu.
 
Attention pour que cela soit possible, il faut que cela soit prévu dans le règlement de votre  PEE.
 
Remarque : n’utilisez pas vos avoirs disponibles car cela n’est pas autorisé (sauf à les rendre de nouveau indisponibles)
 
Quel est l’intérêt :
 
Il est avant tout fiscal puisque vous n’aurez pas le paiement de l’impôt principal mais seulement les prélèvements sociaux de 11%.
Mais attention, le fait de lever vous fait prendre un risque financier. En effet, vous êtes alors exposé pleinement aux variations de cours de vos actions.
Il sera alors préférable d’utiliser en premier lieu vos versements de l’année (versements qui peuvent aller jusqu’à 25% maxi de votre salaire) qui auraient dus de toute manière rester bloqués pendant 5 ans, et que vous auriez investis dans le fonds d’actionnariat de votre entreprise.
 
Donc un Eldorado fiscal oui, mais avec des secousses financières !

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Bonjour tout le monde !

Publié le 15/11/2006 par Joptimiz.com

Bienvenue sur le StockBlog 

Ce blog est destiné à tous les détenteurs de Stock-options, Actions gratuites et autres types de rémunération qui horripilent fortement nos amis (ou ennemis) politiques. Dans ce Blog, plusieurs salons :    

  • Les news sur les Stock-options : Stocknews
  • Le monde des Stock-options : Stockworld
  • Le salon de l’impôt des Stock-options : Stocktax
  • Le salon de l’optimisation fiscale : Stockoptimisation
  • Le salon des Expatriés détenteurs de Stock-options : Stockexpat
  • Tous les articles de presse concernant notre sujet : Stockpress
  • Pour dire tout ce que l’on veut au RH et vice versa : StockRH


 C’est un lieu d’échange, convivial mais à valeur ajoutée pour chacun d’entre nous.

Aujourd’hui ce type de rémunération est fortement décrié par les journaux, les parlementaires …

Il était presque honteux de dire : « OUI , J’ai des stocks ! »

D’ailleurs en parlez vous autour de vous ? Si la réponse est la même que la mienne alors bienvenue dans ce Blog, cela sera l’occasion d’en parler !

 

Enfin, le dernier intérêt que je vois pour nos réunions « tupperware » de stockés, serait de faire également participer nos RH et DRH à ces sujets. On a tellement peu d’occasion d’en discuter.N’hésitez pas à leur faire suivre l’adresse et à leur expliquer la démarche. Attention, ce n’est pas un ring de boxe mais un lieu d’échange !Et puis, le mot de la fin :  avec ce Blog, on ne va pas ce faire que des amis !


A tout de suite.Bon StockBlog

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