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Archives de catégorie : Fiscalité stock-options
Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options
Cession de titres stock-options d’origines diverses : comment les identifier ?
Cession de titres d’origines diverses : comment les identifier Lorsqu’un contribuable cède des actions d’une même société, il est essentiel d’identifier précisément les titres concernés pour appliquer le bon régime fiscal. Cas des titres individualisables Si les actions issues de … Continuer la lecture →
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Réforme des management packages : éclairages du BOFiP ?
Réforme des management packages : éclairages du BOFiP Le BOFiP apporte des précisions sur la réforme des management packages introduite par la loi de finances 2025. Il définit les conditions d’application du nouveau régime fiscal ainsi que les modalités d’imposition … Continuer la lecture →
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La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus en 2025
La contribution exceptionnelle s’ajoute à l’impôt sur le revenu. Elle concerne les contribuables qui perçoivent des hauts revenus soit un revenu fiscal de référence supérieur à 250 000 € pour un contribuable célibataire, veuf, séparé ou divorcé et 500 000 … Continuer la lecture →
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Télécharger nos guides Stock-options, … 2025
Télécharger nos guides … Retrouver nos guides concernant la fiscalité en cas d’expatriation, en matière d’IFI, celle du chef d’entreprise et enfin concernant le sujet des stock-options … qui viennent d’être mis à jour ! Le Guide Expatriation 2025 Le guide … Continuer la lecture →
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Montages abusifs : Bercy intègre un nouveau schéma concernant les Stock-options
Montage concerne l’attribution d’actions gratuites et de stock-options sur un compte bancaire étranger non déclaré. M. G., résident de France, est cadre salarié de la filiale française d’un groupe étranger. Il a bénéficié de plusieurs plans d’attribution d’actions gratuites et … Continuer la lecture →
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Déclarer vos plus-values de stock-options attribuées après 2012
Déclarer vos plus-values issues de vos stock-options ! Le gain d’acquisition est imposé selon les règles des traitements et salaires. La plus-value de cession est imposable selon le régime des plus-values mobilières. Comment donc déclarer vos plus-values issues de vos stock-options attribuées … Continuer la lecture →
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Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options
Identification des titres pour le calcul de la plus-value d’acquisition de stock-options En cas de cession de titres d’une même société, il est nécessaire de déterminer les titres cédés afin de connaître le régime fiscal qui est applicable aux stock-options. Lorsque … Continuer la lecture →
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C’est quoi les ESPP ?
Les ESPP désignent généralement des plans d’actionnariat permettant aux salariés d’acquérir des actions de la société à un prix préférentiel en retenant le prix d’acquisition sur la rémunération salariale. En principe, les ESPP ne devraient pas bénéficier de régime de … Continuer la lecture →
Que se passe t’il en cas de décès pour les bénéficiaires de stock-options ?
La levée des stock-options doit intervenir au cours d’une période prévue dans le règlement (supérieure à 38 mois). Dans le cas particulier du décès du bénéficiaire, les héritiers disposent de 6 mois à compter du décès pour transformer les stock-options … Continuer la lecture →
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Encore des moins-values mobilières de 2014 ?
Encore des moins-values mobilières de l’année 2014 ? Les pertes réalisées en 2014 qui n’ont pas pu être imputées jusqu’alors ne pourront plus être déduites de leurs plus-values mobilières à compter du 1er janvier 2025. En effet, les moins-values sont reportables … Continuer la lecture →
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