Archives de catégorie : Optimisation

On nous pose souvent le problème du remploi des capitaux soit issu de la cession des titres issus de la levée des options par les bénéficiaires, soit issu de la vente des titres par les donataires (ceux qui ont reçus … Continuer la lecture →

Les bénéficiaires d’un Plan Epargne Entreprise peuvent demander le déblocage anticipé de leurs avoirs indisponibles et seulement ceux indisponibles, pour financer la levée de leurs options, et bénéficier d’un double avantage : un avantage fiscal, car non seulement les revenus issus … Continuer la lecture →

Chercher cet Artiste Vous avez levé vos Stock-options. Ces derniers rentrent désormais dans la base de taxation de l’ISF. En effet, tant qu’il s’agit d’options non levées, ils ne sont pas à intéger dans votre patrimoine taxable (si vous en êtes redevable … Continuer la lecture →

Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunts immobiliers, allègement des droits de succession, triplement des abattements, réduction d’ISF … Le paquet fiscal permet de réaliser de nouvelles stratégies.   La plus spectaculaire pour les stock-options concerne le triplement des abattements en matière de … Continuer la lecture →

Le principe : utiliser le schéma de donation de titres afin d’exonérer totalement ou partiellement, l’impôt sur les plus-values et anticiper la transmission de son patrimoine.  Attention, comme nous vous le signalions dans nos précédents articles, le projet de loi Fillon … Continuer la lecture →

  Les mesures du gouvernement Fillon 2 cette fois, s’affinent de jours en jours ou plutôt d’heures en heures … « Le véritable débat sur la rémunération des dirigeants des sociétés ne porte pas tant sur son niveau que sur son … Continuer la lecture →

Concernant la réforme du régime des stock-options (et les impacts sur quelques schémas d’optimisation, cf. article précédent), le 20 juin serait la date fatidique (il s’agit naturellement d’un bruit de couloir à prendre en tant que tel). A partir de cette date (si … Continuer la lecture →

Comme nous vous le signalions vendredi, l’un des projets du gouvernement concerne la donation des stocks options et la fin annoncée de l’exonération des plus-values d’acquisition (l’administration reviendrait donc sur sa réponse Ministérielle « Chartier »). Projet Fillon : « Afin d’éviter que … Continuer la lecture →