Archives de catégorie : Optimisation

Tous les articles concernant l’optimisation fiscale des Stock-options

Stock-options et SCI …

  On nous pose souvent le problème du remploi des capitaux soit issu de la cession des titres issus de la levée des options par les bénéficiaires, soit issu de la vente des titres par les donataires (ceux qui ont … Continuer la lecture

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Une moins-value ? c’est pas perdu …

  Lorsque les titres acquis au moyen d’options sont cédés à un prix inférieur à leur valeur à la date de la levée de l’option, la moins-value réalisée est imputable sur le montant de la plus-value d’acquisition  (naturellement au delà … Continuer la lecture

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Echange de vos stock-options pendant le délai d’indisponibilité

  Dans certaines conditions, l’échange sans soulte des titres issus de la levée des stock-options n’interrompt plus le délai d’indisponibilité ni le délai de portage supplémentaire de 2 ans qui permettent de faire bénéficier des taux réduits d’imposition le gain … Continuer la lecture

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Evaluation des titres levés pour la déclaration d’ISF

  C’est bientôt l’heure des déclaration d’ISF (15 juin 2010, date limite).  Comment allez vous évaluer la valeur de vos actions issues de la levée de vos options ? Il existe deux méthodes d’évaluation : Le dernier cours connu au 31 décembre … Continuer la lecture

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ISF : profiter de l’exonération de 75 % de la valeur des titres

Les parts ou actions de sociétés « opérationnelles » (c’est-à-dire ayant une activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale) ne sont pas comprises dans les bases d’imposition à l’ISF, à concurrence des trois quarts de leur valeur, lorsque leur propriétaire exerce son … Continuer la lecture

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Stock-options, actions gratuites et ISF

  Stock-options : Les options d’achat d’actions ne sont imposables à l’ISF qu’une fois la levée réalisée.  Exonération avant la levée de l’option : Si les options ne sont pas levées au 1er janvier de l’année d’imposition, les stock-options sont exonérées d’ISF. … Continuer la lecture

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Rappel sur l’opportunité des avoirs du PEE

  Tous les salariés de l’entreprise peuvent en effet, bénéficier du Plan Epargne Entreprise. Les versements sont plafonnés chaque année, à 25 % de votre rémunération annuelle (brute déterminée en début d’année ou réellement versée si celle-ci est plus élevée), … Continuer la lecture

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Donner les actions après les avoir levées

  Applicables aux options attribuées jusqu’au 19 juin 2007 La loi sur le travail, l’emploi et le pouvoir d’achat (TEPA) met fin à cette technique d’optimisation fiscale pour les options attribuées à compter du 20 juin 2007. Cette loi rend … Continuer la lecture

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Encore des moins values ?

  L’avantage retiré par le bénéficiaire d’un plan de stock-options s’analyse en trois composantes qui font l’objet de règles fiscales spécifiques : le rabais excédentaire, la plus-value d’acquisition et la plus-value de cession. Alors qu’il peut être difficile d’optimiser le … Continuer la lecture

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c’est l’été, Protégez vous !

    Les cours de vos titres remontant, il peut être judicieux de vous “couvrir” par l’achat de produits dérivés, contre la forte volatilité des marchés financiers et de geler partiellement ou totalement les plus values engendrées.  Le rôle des … Continuer la lecture

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