Archives mensuelles : octobre 2009

Plans qualifiés ou non qualifiés

Publié le 26/10/2009 par Joptimiz.com

  Le régime spécial d’imposition propre aux gains des stock-options est applicable aux seuls « plans qualifiés » (c’est-à-dire respectant les prescriptions du code de commerce).   En revanche, les avantages qui résultent de « plans non qualifiés » constituent un complément de salaire imposable … Continuer la lecture →

Publié dans Fiscalité stock-options | Laisser un commentaire

C’est quoi le rabais excédentaire ?

Publié le 20/10/2009 par Joptimiz.com

  Lorsque le salarié lève une option de souscription ou d’achat d’action, il peut bénéficier d’un « rabais » égal à la différence entre la valeur du titre au moment où l’option est accordée et le prix fixé pour l’exercice de l’option. … Continuer la lecture →

Publié dans Fiscalité stock-options, Général | Un commentaire

C’est quoi le vesting ?

Publié le 13/10/2009 par Joptimiz.com

  Les options qui vous sont été octroyées peuvent être disponibles contractuellement par fraction au cours des mois et années qui suivent leurs attributions (c’est le système du vesting). Ceci peut se faire par exemple par tiers ou par quart … Continuer la lecture →

Publié dans Fiscalité stock-options, Ressources Humaines | Un commentaire

Donner les actions après les avoir levées

Publié le 05/10/2009 par Joptimiz.com

  Applicables aux options attribuées jusqu’au 19 juin 2007 La loi sur le travail, l’emploi et le pouvoir d’achat (TEPA) met fin à cette technique d’optimisation fiscale pour les options attribuées à compter du 20 juin 2007. Cette loi rend … Continuer la lecture →

Publié dans Optimisation | Laisser un commentaire