Archives de catégorie : Fiscalité stock-options

Tous les articles concernant la fiscalité des stock-options

Bientôt la 2042 !

Pour vos stock-options, vous utiliserez les déclarations 2042 et 2042 C. Ces déclarations peuvent être téléchargées sur le site des impôts : www.impots.gouv.fr  Que devez vous remplir sur la 2042 C ?     Deux situations :   Si vous avez respecté le délai d’indisponibilité … Continuer la lecture

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Stratégie : ne perdez pas vos moins values !

La plus-value d’acquisition de vos stock-options (après la fin de la durée d’indisponibilité), en principe imposable à 30 % ( +11 % de prélèvements sociaux), s’impute « montant sur montant » sur :    la moins-value de cession des titres levés … Continuer la lecture

Publié dans Fiscalité stock-options, Optimisation | Laisser un commentaire

Les stock-options et …l’Offre Publique d’Achat (OPA)

Les OPA sont des acquisitions et à ce titre ne peuvent pas être considérées comme des opérations intercalaires comme les Offre Publique d’Echange (qui peuvent bénéficier d’un sursis d’imposition jusqu’au moment de la cession). Ainsi, une OPA portant sur des … Continuer la lecture

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Renoncer à exercer ses droits ?

Lorsqu’un bénéficiaire de stock-options renonce à exercer son droit c’est à dire à lever ses options, il peut éventuellement percevoir une indemnité de remplacement.  Cette indemnité constitue, en principe, un supplément de salaire imposable dans la catégorie des traitements et … Continuer la lecture

Publié dans Fiscalité stock-options, Ressources Humaines | 3 commentaires

StockBlog sur Europe 1

Un grand Merci à Europe 1 pour avoir valorisé notre travail et donné du sens à notre site. Pour écouter l’émission du  5 février (Catherine Nivez), http://www.joptimiz.com/onparledenous.htm Bonne soirée

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Couvrez vous malgré le redoux !

La période d’indisponibilité fiscale de 4 ans de vos stock-options, et éventuellement la période de portage de 2 ans (pour les options attribuées à compter du 27 avril 2000), représentent un risque en capital pour nous bénéficiaires d’options. Tant que … Continuer la lecture

Publié dans Fiscalité stock-options, Optimisation | Laisser un commentaire

Stock-options ou actions gratuites ?

La tendance actuelle est l’attribution gratuite d’actions en remplacement des stock-options. La première société à lancer ce type de rémunération en France est Microsoft ! En effet, face aux scandales qu’entretenaient les Stock-options (ENRON, …), de plus en plus de sociétés … Continuer la lecture

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Le divorce, cela n’arrive pas qu’aux autres !

Dans le cadre d’un régime matrimonial communautaire (si vous êtes marié sous le régime légale par exemple, c’est à dire sans contrat de mariage) les options de souscription ou d’achat d’actions pourraient être qualifiées de biens communs car elles proviennent … Continuer la lecture

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ISF 2007, plus que quelques jours pour vos stratégies !

Si vous êtes redevable de l’impôt sur la fortune (ou proche de l’être !), cela vous concerne !       Le titulaire de stock-options que vous êtes, ne doit les déclarer dans son ISF (si vous en êtes redevable naturellement !) qu’à compter de … Continuer la lecture

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